Déposée le 25 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) VORTEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PLANETE RAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-48 du 29 novembre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VORTEX domicilié(e) 37 bis rue Greneta - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 149 442 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 9 RUE SCRIBE - 75009 - PARIS - France.
La marque PLANETE RAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190835.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VORTEX, Société Anonyme - 37 bis rue Greneta - 75002 - PARIS - France - SIREN 332149442
CABINET VITTOZ - 9 RUE SCRIBE - 75009 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-31
Inscription le 20 juin 2003 - Concession de licence n°372288 - Publication au BOPI 2003-06-20
Inscription le 17 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°472627 - Publication au BOPI 2008-04-17
Inscription le 20 juin 2003 - Concession de licence n°372289 - Publication au BOPI 2003-06-20
Inscription le 4 juillet 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°436561 - Publication au BOPI 2006-07-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-20
Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48
Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2012 n°2509782 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-09-20
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments optiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) , et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des données ou des images ; disques, bandes et cassettes et tout autre support d'enregistrement, de transmission, de reproduction du son, des données, audio et/ou vidéo, magnétiques, optiques, numériques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Logiciels de jeux, consoles de jeux. Logiciels enregistrés, programmes d'ordinateurs ; centres serveurs de base de données (programmes) , bases de données, moteurs de recherche (logiciels) , appareils (instruments) informatiques permettant l'accès à des banques de données multimédia.
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