Marque expirée - Marque en non vigueur

ORBUS
VORTEX Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99785135
Date de dépôt :
07/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
07/04/2019

Présentation de la marque ORBUS

Déposée le 7 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) VORTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ORBUS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VORTEX domicilié(e) 37 bis rue Greneta,75002 PARIS (dossier no 2399926) - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 149 442 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS (dossier no 2399926) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORBUS est expirée depuis le 7 avril 2019.

VORTEX a également déposé les autres marques suivantes : SKYRNB , PAGER , HIP HOP RADIO , JAMZ , SKYTOF , SKYROCK, PRIORITE AU RAP , LASCAR SPIRIT , RAP ET RNB EN PREMIER , PLANETE RAP RNB , PLANETE REGGAE


VORTEX Société Anonyme - 37 bis rue Greneta,75002 PARIS (dossier no 2399926) - 75002 - France - SIREN 332149442


CABINET VITTOZ - 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS (dossier no 2399926) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 27 février 2009 n°2399926 - Publication au BOPI 2009-02-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-42

Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments optiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son des informations, des signes et données numériques, optiques, analogiques ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; extincteurs. Appareils de radio, appareils de radio pour véhicules, appareils de télévision. Disques acoustiques, disques compacts, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts interactifs, disques numériques, disques compacts à mémoire morte. Bandes vidéo, bandes audio, bandes (rubans) magnétiques, cassettes audio, cassettes vidéo, supports de données optiques, magnétiques, numériques et analogiques ; magnétophones, magnétoscopes, lecteurs de cassettes, lecteurs de disques, lecteurs optiques, numériques et analogiques ; appareils de télématique, antennes de satellite, antennes paraboliques. Câbles, fils et fibres pour la transmission d'information, de signes, de données ; décodeurs, émetteurs, téléphones ; logiciels enregistrés, programmes d'ordinateurs, progiciels et ludiciels. Appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, jeux vidéo. Cartes électroniques, cartes magnétiques, cartes à mémoire ou à microprocesseur ; lunettes de soleil, agendas électroniques. Or et bijoux en or ou en plaqué en or, joaillerie en or, bijouterie en or, pierres précieuses, anneaux (bijouterie) en or, bagues (bijouterie) en or, boucles d'oreilles en or, bracelets (bijouterie) en or, breloques en or, broches (bijouterie) en or, peignes (bijouterie) en or, colliers (bijouterie) en or, horlogerie et instruments chronométriques en or, réveille-matin en or, montres en or, bracelets de montres en or, boîtiers de montres en or, chaînes de montres en or, boîtes d'allumettes en or, porte-allumettes en or, coffrets à bijoux en or, cendriers pour fumeurs en or, épingles de cravates en or, boutons de manchettes en or, médailles en or, médaillons (bijouterie) en or, ornements de chapeaux en or, vaisselles en or Instruments de musique, instruments de musique électroniques. Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues, prospectus, albums ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Stylos et crayons ; articles en papier, en carton à savoir : calendriers, affiches. Cartes de voeux musicales, marques pour livres, répertoires, agendas, autocollants (articles de papeterie), papier-à-lettre, enveloppes, classeurs (articles de bureau), trousses à dessin. Cuir et imitations du cuir ; sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, sacs d'écoliers, cartables, sacs de plage, sacs housse pour vêtements (pour le voyage), malles et valises, trousses de voyage (maroquinerie), boîtes en cuir ou en carton-cuir, bourses, porte-documents, garniture de cuir pour meubles, porte-cartes (portefeuille), étuis pour clés (maroquinerie), coffrets pour articles de toilette, mallettes, porte-monnaie (non en métaux précieux) ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence, bols, tasses, bouteilles, boîtes en verre. Vêtements pour hommes, femmes et enfants y compris les vêtements pour le sport, chapeaux, casquettes et coiffures, bandeaux pour la tête (habillement), bérets, gants (habillement), fourrures (habillement), vestes, manteaux, pantalons, robes, jupes, chasubles, chemises, T-shirt, pull-overs, vêtements en tricot et en jersey, vêtements imperméables, vêtements en cuir, maillots de bain, peignoirs de bain, cravates, écharpes, foulards, châles, chaussettes, ceintures, sous-vêtements (y compris les bas et les collants), tabliers (vêtements), blouses, bretelles, caleçons, caleçons de bain, jersey (vêtements), mitaines, pyjamas, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël. Appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision. Appareils de jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées), boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution d'annonces publicitaires, de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location de matériels publicitaires ; aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation pour les questions de personnel, consultation professionnelle d'affaires ; estimations en affaires commerciales ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de secrétariat ; informations statistiques ; services de sténographie ; publicité télévisée, publicité radiophonique, publicité pour tout vecteur de télécommunication, location d'espaces publicitaires ; vérification de comptes ; relations publiques. Abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, et notamment abonnements de journaux et revues, abonnements à des réseaux de télévision. Services de saisie et de traitement de données. Sondages d'opinion. Parrainage non financier d'événements médiatiques, culturels, musicaux et sportifs ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; vente aux enchères. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières, affaires bancaires. Caisses de prévoyance. Emissions de chèque de voyage, de cartes et lettres de crédit. Expertise immobilière. Gérance d'immeuble. Services de financement d'oeuvres d'art, de manifestations culturelles, artistiques, musicales, caritatives ; collectes de bienfaisance ; mécénat, estimations d'antiquités. Télécommunications. Agences d'informations (nouvelles), agences de presse ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques, télécommunications vocales, télécommunications par l'intermédiaire de réseaux fixes ou sans fils ; transmission de messages et d'images assistés par ordinateurs ; services de transmission de données en ligne et en mode autonome ; transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications, par réseaux de fibres optiques, par réseaux Internet, par satellite et par tout appareil d'intercommunications. Transmission d'informations par téléscripteur et services de télex. Services de télévision numérique, de télévision par câble et de télévision par satellite, services de télédiffusion ; location d'appareils de télécommunications interactifs ou non, location d'appareils pour la transmission de messages, messageries électroniques ; informations en matière de télécommunications, services de télétraitement, de téléinformatique et de télématique. Transports ; emballages et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; réservations de places de voyage, organisation d'excursions, organisation de croisières, accompagnement de voyageurs, visites touristiques, informations en matières de transport et de voyage ; location de véhicules, location de voitures, location de chevaux, location de bateaux, services de taxis, services d'autobus, transport de passagers, transport aérien. Distribution de journaux, de courrier. Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement en général ; divertissement radiophonique, divertissement télévisé, informations en matière de divertissement, divertissement sur tout support et moyen de communications et télécommunications ; cours par correspondance ; prêts de livres ; édition de textes autres que publicitaires, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux et de périodiques ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation et conduite de séminaires, de stages, de conférences, de forums, de colloques et de cours ; production et/ou montage de programmes radiophoniques et/ou télévisés ; production audiovisuelle ; organisation de concours et de jeux en tous genres, radiophoniques et télévisés et sur tout autre vecteur de télécommunications ; organisation de loteries ; organisation de spectacles ; production et location d'enregistrements sonores, de films, de cassettes y compris de cassettes vidéo et audio, de disques, de disques numériques, optiques et compacts, de disques vidéographiques, de compilations de disques et de tout support d'enregistrement magnétique, optique, numérique et analogique. Services d'enregistrement, de reproduction des sons et des images. Activités sportives et culturelles. Réservation de places pour les spectacles. Studios de cinéma, exploitation de salles de cinéma, post-synchronisation, bruitage, mixage, effets spéciaux, salles de montage, vérifications de copies et de films d'annonces ; services d'orchestres, services de music-hall, services de discothèques, organisation de concours de beauté, exploitation de salles de jeux, exploitation d'installations sportives ; organisation de compétitions sportives ; rédaction de scénarios ; location de magnétoscope, postes de radio et de télévision, de décors de spectacles, de caméras vidéo, de bandes vidéo, location d'appareils et accessoires cinématographiques, location d'appareils audio et d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou les studios de télévision. Restauration (alimentation), réservation d'hôtels et de restaurants ; hébergement temporaire ; services de bars, de cafétérias, de café-restaurants et de cantines ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation, location de logiciels. Conseils et consultations dans le domaine audiovisuel, multimédia. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Laboratoires. Location de vêtements, d'appareils distributeurs. Imprimerie. Services de reportages. Filmage sur bandes vidéo. Gestion de lieux d'exposition. Elaboration et conception de réseaux de télévision par câble, sous forme analogique, numérique ; élaboration et conception de réseaux radiophoniques ; élaboration et conception de réseaux d'intercommunications, de communications, de communications en ligne et par tout autre vecteur de télécommunications interactif ou non ; étude de projets techniques, analyses pour l'implantation de réseaux de communications, de télécommunications ; services de maintenance de réseaux de communications et de télécommunications ; recherches techniques, technologiques ou informatiques ; exploitation de brevet, concessions de licence de propriété intellectuelle, gérance de droits d'auteurs ; informations sur la mode, dessins industriels, services de dessinateurs d'art graphique ; création, élaboration et conception de graphismes, logos, labels ; conception d'images par ordinateurs, photocomposition ; stylisme et esthétique industriels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.