Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOTAIRE-ONLINE
Mr VONACHEN Henri

Numéro de dépôt :
3246984
Date de dépôt :
18/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2013
NOTAIRE-ONLINE de VONACHEN Henri

Présentation de la marque NOTAIRE-ONLINE

Déposée le 18 septembre 2003 par monsieur VONACHEN Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOTAIRE-ONLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-44 du 31 octobre 2003.

Le déposant est monsieur VONACHEN Henri domicilié(e) 43 rue Royale,47270 PUYMIROL - 47270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR PEDRAZZI ADRIEN Sarl 32ème JOUR domicilié(e) 45 Bvd de la République,47000 AGEN - 47000 - France.

La marque NOTAIRE-ONLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3246984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTAIRE-ONLINE est expirée depuis le 18 septembre 2013.


Mr VONACHEN Henri - 43 rue Royale,47270 PUYMIROL - 47270 - France


MR PEDRAZZI ADRIEN Sarl 32ème JOUR - 45 Bvd de la République,47000 AGEN - 47000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-09

Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Services d'analyses et de recherches industrielles, conception et développement de logiciels, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, études de projets techniques, élaboration (conception) de logiciels, programmation pour ordinateur, création et entretien de sites web pour des tiers, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), conversion de documents d'un support physique vers un support électronique, hébergement de sites informatiques (sites web).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.