Déposée le 10 mars 1997 par von Saint George otto
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BATI FORMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-16 du 18 avril 1997.
Le déposant est von Saint George otto domicilié(e) 1005 rue du tuboeuf - 77170 - BRIE-COMTE-ROBERT - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. von Saint George otto domicilié(e) 1005 rue du tuboeuf - 77170 - BRIE-COMTE-ROBERT - France.
La marque BATI FORMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97667738.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BATI FORMES arrivera à expiration en date du 10 mars 2027.
von Saint George otto a également déposé les autres marques suivantes : GAM'PIERRE
von Saint George otto - 1005 rue du tuboeuf - 77170 - BRIE-COMTE-ROBERT - France
M. von Saint George otto - 1005 rue du tuboeuf - 77170 - BRIE-COMTE-ROBERT - France
Renouvellement sans limitation le 2 mai 2007 n°2340531 - Publication au BOPI 2007-05-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-31
Publication - Publication le 18 avr. 1997 au BOPI 1997-16
Renouvellement sans limitation le 29 mars 2017 n°2644772 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-03-29
Eléments de construction réalisés en métal à géométrie variable et revetu soit d'un vernis soit d'un revêtement granuleux. Exemples cassettes, corniches bandeaux Eléments de construction réalisés en métal à géométrie variable et revetus soit d'un vernis soit d'un revêtement granuleux. Exemples cassettes, corniches, bandeaux. Eléments de construction réalisés en matière minérale synthétique ou en bois et revetus soit d'un vernis soit d'un revêtement granuleux.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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