Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ALPHA FORMES
VON SAINT GEORGE OTTO, JOHANN, ANDREAS
Numéro de dépôt :
97667739
Date de dépôt :
10/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque ALPHA FORMES
Déposée le 10 mars 1997 par VON SAINT GEORGE OTTO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ALPHA FORMES »
Le déposant est VON SAINT GEORGE OTTO, JOHANN, ANDREAS, domicilié(e) STADELHOFERSTRASSE BP 100728 D 76498 BADEN BADEN ALLEMAGNE - Allemagne.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VON SAINT GEORGE OTTO, JOHANN, ANDREAS SG VALMONDOISE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VON SAINT GEORGE OTTO, JOHANN, ANDREAS - STADELHOFERSTRASSE BP 100728 D 76498 BADEN BADEN ALLEMAGNE - Allemagne
VON SAINT GEORGE OTTO, JOHANN, ANDREAS SG VALMONDOISE - France
Inscription le 12 octobre 1998 - Rejet total n°264140 - Publication au BOPI 1998-10-12
Inscription le 15 décembre 1998 - Rejet total n°268540 - Publication au BOPI 1998-12-15
Publication - Publication le 18 avr. 1997 au BOPI 1997-16
Eléments décoratifs pour façades Eléments incorporés ou en applique sur les parois intérieures, extérieures de la construction dont la géométrie peut présenter des formes multiples et variables Aspect de surface: la surface pouvant être constituée d'un vernis brillant ou d'un revêtement granuleux Eléments métalliques décoratifs pour façades Eléments incorporés ou en applique sur les parois intérieures, extérieures de la construction dont la géométrie peut présenter des formes multiples et variables Aspect de surface: la surface pouvant être constituée d'un vernis brillant ou d'un revêtement granuleux Eléments, en matière minérale, de synthèse ou en bois, décoratifs pour façades Eléments incorporés ou en applique sur les parois intérieures, extérieures de la construction dont la géométrie peut présenter des formes multiples et variables. Aspect de surface: la surface pouvant être constituée d'un vernis brillant ou d'un revêtement granuleux
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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