Marque renouvelée - Marque en vigueur

C.D.M.
VON ROLL ISOLA FRANCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1481212
Date de dépôt :
02/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/08/2028

Présentation de la marque C.D.M.

Déposée le 2 août 1988 par la Société Anonyme (SA) VON ROLL ISOLA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C.D.M. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VON ROLL ISOLA FRANCE domicilié(e) 27 FAUBOURG DE BELFORT - 90100 - DELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 536 620 040 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, Mme RIVIERE Laurence domicilié(e) 2 RUE Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque C.D.M. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1481212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque C.D.M. arrivera à expiration en date du 2 août 2028.

VON ROLL ISOLA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DELMAT , DELTHERM , LIGHTHERM , PAMITHERM , THERMIVAL , VETRONITE , C-THERM , ALTHERM , PARA-LITE , CANEVASITE


VON ROLL ISOLA FRANCE, Société anonyme - 27 FAUBOURG DE BELFORT - 90100 - DELLE - France - SIREN 536620040


Novagraaf France, Mme RIVIERE Laurence - 2 RUE Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 30 mai 2008 n°2374482 - Publication au BOPI 2008-05-30

Inscription le 9 décembre 1996 - Rectification d'erreur matérielle n°209751 - Publication au BOPI 1996-12-09

Renouvellement sans limitation n°2121628 - Publication au BOPI 1998-34

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-03

Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2018 n°2687919 - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-07-13

Produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, notamment stratifiés composites constitués de fibres de verre, de mat de verre et d'une résine spéciale utilisés dans la fabrication de circuits imprimés.