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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VON ROLL ISOLA FRANCE DIVISION RESINES anciennement dénommée VON ROLL ISOLA FRANCE
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FLAMIVAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FLAMIVAL
VON ROLL ISOLA FRANCE DIVISION RESINES anciennement dénommée VON ROLL ISOLA FRANCE S.A. société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1274922
Date de dépôt :
05/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/06/2014

Présentation de la marque FLAMIVAL

Déposée le 5 juin 1984 par la Société Anonyme (SA) VON ROLL ISOLA FRANCE DIVISION RESINES anciennement dénommée VON ROLL ISOLA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLAMIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VON ROLL ISOLA FRANCE DIVISION RESINES anciennement dénommée VON ROLL ISOLA FRANCE domicilié(e) 145, rue de la République,69330 MEYZIEU (dossier no 2266101) - 69330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 727 222 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2266101) - 92593 - France.

La marque FLAMIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1274922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FLAMIVAL est expirée depuis le 5 juin 2014.


VON ROLL ISOLA FRANCE DIVISION RESINES anciennement dénommée VON ROLL ISOLA FRANCE S.A. société par actions simplifiée - 145, rue de la République,69330 MEYZIEU (dossier no 2266101) - 69330 - France - SIREN 414727222


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2266101) - 92593 - France


Inscription le 2 mars 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°296373 - Publication au BOPI 2000-03-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-47

Renouvellement sans limitation n°2028975 - Publication au BOPI 1994-12

Renouvellement sans limitation le 2 juin 2004 n°2266101 - Publication au BOPI 2004-06-02

Inscription le 30 mars 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°61627 - Publication au BOPI 1992-03-30

Inscription le 2 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°296372 - Publication au BOPI 2000-03-02

Inscription le 14 décembre 1999 - Changement de dénomination n°291878 - Publication au BOPI 1999-12-14

Inscription le 14 décembre 1999 - Changement de dénomination n°291879 - Publication au BOPI 1999-12-14

Inscription le 30 mars 1992 - Transmission de propriété n°61628 - Publication au BOPI 1992-03-30

Inscription le 14 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291877 - Publication au BOPI 1999-12-14

Inscription le 18 juin 2012 - Changement de dénomination n°577846 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-18

Inscription le 18 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°577845 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-18

Câbles électriques, notamment câbles électriques isolés. Rubans isolants pour câbles électriques, notamment rubans à base de mica pour résistance au feu.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.