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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Vom International France
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HauteCulture.com
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HauteCulture.com
Vom International France, SAS

Numéro de dépôt :
3960160
Date de dépôt :
07/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/11/2022
HauteCulture.com de Vom International France

Présentation de la marque HauteCulture.com

Déposée le 7 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Vom International France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « HauteCulture.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Vom International France domicilié(e) Chapelle de la Motte au Duc, 30 Rue Lavoisier - 35700 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 295 197 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Betts Jamie domicilié(e) 30 Rue Lavoisier - 35700 - RENNES - France.

La marque HauteCulture.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960160.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HauteCulture.com est expirée depuis le 7 novembre 2022.

Vom International France a également déposé les autres marques suivantes : Fansi , Fansi


Vom International France, SAS - Chapelle de la Motte au Duc, 30 Rue Lavoisier - 35700 - RENNES - France - SIREN 751295197


M. Betts Jamie - 30 Rue Lavoisier - 35700 - RENNES - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements.