Déposée le 30 août 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VOLX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « GREENLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-38 du 21 septembre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VOLX domicilié(e) Route du Bois du Maine, ZI La Ponchonnière - 69210 - SAVIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 467 355 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GUIU-JURISPATENT domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.
La marque GREENLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942848.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VOLX, Société par actions simplifiée - Route du Bois du Maine, ZI La Ponchonnière - 69210 - SAVIGNY - France - SIREN 432467355
Cabinet GUIU-JURISPATENT - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France
Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38
Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03
Matériaux de construction métalliques ; cheminées métalliques ; mitres, capuchons, tuyaux de cheminées métalliques ; châssis métalliques pour cheminées (éléments de construction) ; chéneaux métalliques ; colonnes d'affichages métalliques ; colonnes métalliques (parties de construction) ; poteaux métalliques ; tubes métalliques ; arbres et arbustes artificiels métalliques (constructions transportables métalliques) ; cache-antennes métalliques (éléments de construction) ;
Matériaux de construction non-métalliques ; constructions non-métalliques ; cheminées non-métalliques ; mitres, capuchons, tuyaux, manteaux de cheminées, non-métalliques ; colonnes d'affichage non-métalliques ; poteaux non-métalliques ; arbres et arbustes artificiels non-métalliques (constructions transportables non-métalliques) ; cache-antennes non-métalliques (éléments de construction) ;
Installation et réparation de cheminées, fausses-cheminées, colonnes, arbres artificiels et arbustes artificiels (constructions transportables) et cache-antennes (éléments de construction) ; informations en matière de construction ; informations en matière de réparations de cheminées, fausses-cheminées, colonnes, arbres et arbustes (constructions transportables) et cache-antennes (éléments de construction).
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