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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VOLVO VEHICULES INDUSTRIELS FRANCE
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SURPASS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SURPASS
VOLVO VEHICULES INDUSTRIELS FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
96645784
Date de dépôt :
14/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2006

Présentation de la marque SURPASS

Déposée le 14 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) VOLVO VEHICULES INDUSTRIELS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SURPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-47 du 22 novembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VOLVO VEHICULES INDUSTRIELS FRANCE domicilié(e) 144, avenue Roger Salengro, 92370 CHAVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 134 166 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque SURPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96645784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SURPASS est expirée depuis le 14 octobre 2006.

VOLVO VEHICULES INDUSTRIELS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NEXTRA , PLATINIUM , VOLVO, TOUT CE QUI VOUS CONCERNE NOUS CONCERNE , MILLESIUM , VERDICT , SPECTRAL , EXTENSO


VOLVO VEHICULES INDUSTRIELS FRANCE S.A. - 144, avenue Roger Salengro, 92370 CHAVILLE - France - SIREN 379134166


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-13

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; camions, remorques (véhicules)