VOLVO TRADEMARK HOLDING AB, Société de droit suédois
Numéro de dépôt :
1549560
Date de dépôt :
06/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/09/2029
Présentation de la marque VOLVO PENTA
Déposée le 6 septembre 1989 par la société étrangère VOLVO TRADEMARK HOLDING AB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VOLVO PENTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère VOLVO TRADEMARK HOLDING AB domicilié(e) SE 405 08 GOTEBORG - Suède.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY LEGAL, Mme QUIRIN Joanne domicilié(e) 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France.
La marque VOLVO PENTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1549560.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VOLVO TRADEMARK HOLDING AB, Société de droit suédois - SE 405 08 GOTEBORG - Suède
GILBEY LEGAL, Mme QUIRIN Joanne - 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 8 juillet 1999 n°2148789 - Publication au BOPI 1999-07-08
Inscription le 4 février 2000 - Transmission totale de propriété n°296114 - Publication au BOPI 2000-02-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-08
Inscription le 5 février 2003 - Concession de licence n°365251 - Publication au BOPI 2003-02-05
Renouvellement sans limitation le 25 mai 2009 n°2408191 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-25
Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2019 n°2720364 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-07-08
Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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