Déposée le 15 avril 1999 par la société étrangère VOLVO LASTVAGNAR AB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « MASCOTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-21 du 21 mai 1999.
Le déposant est la société étrangère VOLVO LASTVAGNAR AB domicilié(e) AVD 501842 ARHK5 - 40508 - GOTEBORG - Suède.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL, M. GRUNIG Hervé domicilié(e) 39 Rue FESSART - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
La marque MASCOTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786644.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VOLVO LASTVAGNAR AB, Société de droit suédois - AVD 501842 ARHK5 - 40508 - GOTEBORG - Suède
MARKPLUS INTERNATIONAL, M. GRUNIG Hervé - 39 Rue FESSART - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-47
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-34
Inscription le 20 octobre 2003 - Changement d'adresse n°379878 - Publication au BOPI 2003-10-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-39
Inscription le 26 juillet 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°415812 - Publication au BOPI 2005-07-26
Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21
Renouvellement sans limitation le 1 avril 2009 n°2403308 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-04-01
Inscription le 17 août 2015 - Transmission totale de propriété n°652763 - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-08-17
Renouvellement sans limitation le 15 mars 2019 n°2709656 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-03-15
Véhicules utilitaires tous usages, leurs pièces détachées et accessoires, à savoir carrosseries ; moteurs pour véhicules utilitaires ; arbres et mécanismes de transmission pour véhicules utilitaires ; amortisseurs et ressorts de suspensions pour véhicules utilitaires ; jantes et enjoliveurs de roues ; pneumatiques ; clous pour pneus ; boites de vitesse pour véhicules utilitaires ; circuits hydrauliques pour véhicules utilitaires ; sièges et appuis-tête de sièges de véhicules utilitaires ; housses pour sièges de véhicules utilitaires ; avertisseurs sonores contre le vol ; freins de véhicules utilitaires, garnitures de freins pour véhicules utilitaires, sabots de freins pour véhicules utilitaires ; segments de freins pour véhicules utilitaires ; embrayage pour véhicules utilitaires ; châssis pour véhicules utilitaires ; pare-chocs pour véhicules utilitaires ; bouchons pour réservoirs à carburant de véhicules utilitaires ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules utilitaires ; sacs gonflables pour la protection du conducteur et des occupants d'un véhicule utilitaire en cas de chocs accidentels ; trousses pour la réparation des chambres à air ; indicateur de direction pour véhicules utilitaires ; essuie-glace ; garnitures intérieurs pour véhicules utilitaires ; moyeux de roues de véhicules utilitaires ; pare-brise et vitres pour véhicules utilitaires ; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules utilitaires ; volants pour véhicules utilitaires ; antivols pour véhicules utilitaires.
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