Marque renouvelée - Marque en vigueur

MASCOTT
VOLVO LASTVAGNAR AB, Société de droit suédois

Numéro de dépôt :
99786644
Date de dépôt :
15/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/04/2029

Présentation de la marque MASCOTT

Déposée le 15 avril 1999 par la société étrangère VOLVO LASTVAGNAR AB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MASCOTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Le déposant est la société étrangère VOLVO LASTVAGNAR AB domicilié(e) AVD 501842 ARHK5 - 40508 - GOTEBORG - Suède.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL, M. GRUNIG Hervé domicilié(e) 39 Rue FESSART - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque MASCOTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MASCOTT arrivera à expiration en date du 15 avril 2029.

VOLVO LASTVAGNAR AB a également déposé les autres marques suivantes : KERAX , RVI , MAGNUM , SQUARIO , OPTIFLEET , SAVIEM , TBH , TRUCKONE , MIDLUM , HYBRYS


VOLVO LASTVAGNAR AB, Société de droit suédois - AVD 501842 ARHK5 - 40508 - GOTEBORG - Suède


MARKPLUS INTERNATIONAL, M. GRUNIG Hervé - 39 Rue FESSART - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-47

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-34

Inscription le 20 octobre 2003 - Changement d'adresse n°379878 - Publication au BOPI 2003-10-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-39

Inscription le 26 juillet 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°415812 - Publication au BOPI 2005-07-26

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Renouvellement sans limitation le 1 avril 2009 n°2403308 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-04-01

Inscription le 17 août 2015 - Transmission totale de propriété n°652763 - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-08-17

Renouvellement sans limitation le 15 mars 2019 n°2709656 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-03-15

Véhicules utilitaires tous usages, leurs pièces détachées et accessoires, à savoir carrosseries ; moteurs pour véhicules utilitaires ; arbres et mécanismes de transmission pour véhicules utilitaires ; amortisseurs et ressorts de suspensions pour véhicules utilitaires ; jantes et enjoliveurs de roues ; pneumatiques ; clous pour pneus ; boites de vitesse pour véhicules utilitaires ; circuits hydrauliques pour véhicules utilitaires ; sièges et appuis-tête de sièges de véhicules utilitaires ; housses pour sièges de véhicules utilitaires ; avertisseurs sonores contre le vol ; freins de véhicules utilitaires, garnitures de freins pour véhicules utilitaires, sabots de freins pour véhicules utilitaires ; segments de freins pour véhicules utilitaires ; embrayage pour véhicules utilitaires ; châssis pour véhicules utilitaires ; pare-chocs pour véhicules utilitaires ; bouchons pour réservoirs à carburant de véhicules utilitaires ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules utilitaires ; sacs gonflables pour la protection du conducteur et des occupants d'un véhicule utilitaire en cas de chocs accidentels ; trousses pour la réparation des chambres à air ; indicateur de direction pour véhicules utilitaires ; essuie-glace ; garnitures intérieurs pour véhicules utilitaires ; moyeux de roues de véhicules utilitaires ; pare-brise et vitres pour véhicules utilitaires ; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules utilitaires ; volants pour véhicules utilitaires ; antivols pour véhicules utilitaires.