Déposée le 22 décembre 2008 par la société étrangère VOLVO LASTVAGNAR AB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CAPE TO CAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-05 du 30 janvier 2009.
Le déposant est la société étrangère VOLVO LASTVAGNAR AB domicilié(e) AVD 501842 ARHK5 - 40508 - GÖTEBORG - Suède.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL, M. GRUNIG Hervé domicilié(e) 39 Rue FESSART - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
La marque CAPE TO CAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3619189.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VOLVO LASTVAGNAR AB, Société de droit suédois - AVD 501842 ARHK5 - 40508 - GÖTEBORG - Suède
MARKPLUS INTERNATIONAL, M. GRUNIG Hervé - 39 Rue FESSART - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
Publication - Publication le 30 janv. 2009 au BOPI 2009-05
Enregistrement avec modification - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23
Inscription le 17 août 2015 - Transmission totale de propriété n°652763 - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-08-17
Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2018 n°2698783 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2018-11-22
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, couteaux, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; lames de rasoirs ; trousses de manucure et de pédicure.
Appareils d'éclairage, lampes, lampes de poche, lampes électriques ; tubes lumineux pour l'éclairage, lanternes ; appareils d'éclairage pour véhicules ; appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson ; appareils de réfrigération, glacière ; appareils de séchage, de ventilation ; appareils pour filtrer l'eau, appareils de distribution d'eau et installations sanitaires.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; carrosseries ; moteurs pour véhicules terrestres ; arbres et mécanismes de transmission pour véhicules terrestres ; amortisseurs et ressorts de suspensions pour véhicules ; jantes et enjoliveurs de roues ; pneumatiques ; clous pour pneus ; boites de vitesses pour véhicules terrestres ; circuits hydrauliques pour automobiles ; sièges et appui-tête de sièges de véhicules ; housses pour sièges de véhicules ; avertisseurs sonores contre le vol des véhicules ; freins de véhicules, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules ; segments de freins pour véhicules ; embrayage pour véhicules terrestres ; châssis pour véhicules automobiles ; pare-chocs pour automobiles bouchons pour réservoirs à carburant de véhicules ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; sacs gonflables pour la protection du conducteur et des occupants d'un véhicule en cas de chocs accidentels ; trousses pour la réparation des chambres à air ; indicateur de direction pour véhicules ; essuie-glace ; garnitures intérieurs pour automobiles ; moyeux de roues de véhicules ; pare-brise et vitres pour automobiles ; badges extérieurs décoratifs à insigne pour véhicules, porte-bagages de toit pour véhicules, housses de pneu de secours, housses pour véhicules à moteur, housses de plate-forme (uniquement pour véhicules dits “ pickup ”), calandrages de plate-forme de véhicules (uniquement pour véhicules dits “ pickup ”), déflecteur de capot et pare-insecte pour véhicules moteur, barres de frottement pour véhicules à moteur, bavettes garde-boue pour véhicules à moteur ; caches décoratifs pour système d'accrochage et de remorquage pour véhicules à moteur, carrosseries et aménagement de carrosseries pour véhicules à moteur ; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules ; volants pour véhicules ; antivols pour véhicules ; porte-bagages pour véhicules ; filets porte-bagages pour toit de véhicules ; porte-skis pour automobiles ; barres de toit pour véhicules (à savoir galeries pour toit de véhicules) ; caissons et coffres pour toit de véhicules.
Métaux précieux et leurs alliages ; coffrets à bijoux ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie, montres, bracelets de montres ; chronographes ; pendules, réveils et instruments chronométriques ; statuettes en métaux précieux ; médailles ; porte-clefs de fantaisie.
Papier et carton bruts ou mi-ouvrés ou pour la papeterie, produits de l'imprimerie, almanachs, imprimés, journaux, magazines et périodiques, revues professionnelles, livres, articles pour reliure, photographies, fiches en papier ou en carton illustrées, papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage), matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils, matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets, stylos et crayons, autocollants et décalcomanies (articles de papeterie), caractères d'imprimerie, clichés, lithographies, calendriers, cavaliers pour fiches, écussons (cachets en papier), marques pour livres, serre-livres, photogravures, cartes à gratter sécurisées en papier ou en carton, cartes postales, représentations et reproductions graphiques et photographiques, affiches, banderoles en papier.
Articles de maroquinerie et de petite maroquinerie à savoir sacs, sacs à main, pochettes à main, sacs fourre-tout, sacs besace, sacs à bandoulière, sacs à dos, sacs d'écoliers, sacs de plage, sacs de voyages, sacs cabas, sacs de sport, sacs-housses pour les habits, trousses de voyages, porte-documents, portefeuilles, porte-cartes (portefeuilles), porte-billets, porte-monnaie (non en métaux précieux), serviettes, cartables, bourses, étuis pour permis de conduire, étuis de poche en cuir, pochettes, étuis et supports de cartes de visites, étuis pour clefs, étuis à cravates, étuis pour chéquier en cuir, mallettes de beauté, coffrets destinés à contenir des articles de toilettes dits “ vanity cases ” ; malles et valises, mallettes, parapluies.
Vêtements (habillement) ; vêtements de sports (autres que de plongée), écharpes, châles, foulards, cravates, bretelles, gants (habillement), ceintures (habillement) ; chaussures (autres qu'orthopédiques), chaussures de sports ; chapellerie et casquettes.
Publicité ; expertise en affaires ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de vente aux enchères par l'intermédiaire d'un réseau de télécommunication et notamment par l'Internet ; services de régie publicitaire sur un réseau mondial ou local d'ordinateurs ; diffusion d'annonces publicitaires et notamment par et sur l'Internet ; services d'abonnement à des journaux et à des publications en général (pour des tiers) et notamment des publications électroniques disponibles et consultables par et sur l'Internet ; relations publiques ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; agences d'information commerciales ; informations d'affaires et investigations pour affaires ; organisation de foires et de salons à buts commerciaux ou de publicité ; Service de vente au détail et de vente en ligne d'outils et instruments a main entraînés manuellement, d'appareils d'lairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, de véhicules, d'appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et leurs parties constitutives, de joaillerie, de bijouterie, de pierres précieuses, d'horlogerie et instruments chronométriques ; d'articles de maroquinerie et de petite maroquinerie ; de vêtements, de chaussures et de chapellerie, de produits de la presse et de l'édition.
Services de jeux fournis en ligne sur un réseau informatique ; services de jeux fournis via l'Internet ; services de jeux fournis par le biais de communications via des appareils de jeux vidéo de consommation ; services de jeux fournis par le biais de communications via des appareils de jeux portables à affichages à cristaux liquides ; services de jeux fournis par le biais de communications via des consoles de jeux vidéo d'arcade ; divertissements ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; informations en matière de récréation ; services d'artistes de spectacles ; services de jeux d'argent ; services de jeux d'arcade ; organisation, préparation d'événements de jeux vidéo ; organisation de loteries ; traitement numérique d'images ; doublage ; montage de bandes vidéo ; services d'éducation ; enseignement de gymnastique ; services d'instruction ; éducation physique ; formation pratique [démonstration] ; enseignement ; formations ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation et conduite de séminaires ; organisation et conduite de symposiums ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; services de clubs [divertissement ou éducation] ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation d'expositions à des fins culturelles ou éducatives ; fourniture de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; publication électronique assistée par ordinateur ; publication de livres ; publication de livres et revues électroniques en ligne ; publication de textes autres que textes publicitaires ; organisation de spectacles (services d'impresario) ; production de films ; services d'écriture de scénarios ; représentation de spectacles ; production de spectacles ; production théâtrale ; production de programmes radiophoniques et télévisés ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; services de composition musicale ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours de beauté ; services de camps de vacances (divertissement) ; organisation de bals ; planification de réceptions [divertissement] ; camps (stages) de perfectionnement sportif ; studios de cinéma ; services de studio d'enregistrement ; clubs de santé ; services d'exploitation de parcours de golf ; mise à disposition d'installations sportives ; location de stades ; location de courts de tennis ; chronométrages de manifestations sportives ; fourniture d'installations à usage récréatif ; parcs d'attractions ; services de discothèques ; boîtes de nuit ; services de casino [jeux] ; services de karaoké ; music-hall ; exploitation de salles de cinéma ; exploitation de salles de cinéma ; services de musée [présentation, expositions] ; location de films cinématographiques ; location d'appareils d'éclairage pour scènes de théâtre ou studios de télévision ; location d'équipement pour les sports [à l'exception des véhicules] ; location d'équipements audio ; location de caméscopes ; location de postes de télévision et de radio ; location de caméras vidéo ; location de magnétoscopes ; location d'enregistrements sonores ; location de bandes vidéo ; services d'enregistrement vidéo (production) ; services de reportages photographiques ; services de traductions ; services de reporters.
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