Marque enregistrée - Marque en non vigueur
OC OCCASIONS CONTRATS
Numéro de dépôt :
1734500
Date de dépôt :
21/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/01/1997
Présentation de la marque OC OCCASIONS CONTRATS
Déposée le 21 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) VOLVO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OC OCCASIONS CONTRATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque OC OCCASIONS CONTRATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1734500.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OC OCCASIONS CONTRATS est expirée depuis le 21 janvier 1997.
VOLVO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-12