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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VOLVO COMPACT EQUIPMENT
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Pel-Job
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Pel-Job
VOLVO COMPACT EQUIPMENT SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1456933
Date de dépôt :
23/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/03/2028

Présentation de la marque Pel-Job

Déposée le 23 mars 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VOLVO COMPACT EQUIPMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Pel-Job » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VOLVO COMPACT EQUIPMENT domicilié(e) Rue Pierre Pingon - 01300 - BELLEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 263 955 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. SCICLUNA Julien domicilié(e) Le Contemporain, 50 CHEMIN de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque Pel-Job a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1456933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque Pel-Job arrivera à expiration en date du 23 mars 2028.

VOLVO COMPACT EQUIPMENT a également déposé les autres marques suivantes : JOB , PEL-JOB


VOLVO COMPACT EQUIPMENT SAS, Société par actions simplifiée - Rue Pierre Pingon - 01300 - BELLEY - France - SIREN 330263955


Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. SCICLUNA Julien - Le Contemporain, 50 CHEMIN de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-35

Renouvellement sans limitation n°2108774 - Publication au BOPI 1998-14

Renouvellement sans limitation le 11 mars 2008 n°2366462 - Publication au BOPI 2008-03-11

Inscription le 12 août 1991 - Transmission de propriété n°55429 - Publication au BOPI 1991-08-12

Inscription le 28 juillet 2008 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°478074 - Publication au BOPI 2008-07-28

Inscription le 20 septembre 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°163097 - Publication au BOPI 1993-09-20

Inscription le 3 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209711 - Publication au BOPI 1996-12-03

Inscription le 27 janvier 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°294223 - Publication au BOPI 2000-01-27

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2018 n°2676241 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-03-21

Matériel de travaux publics, engins mécaniques et véhicules terrestres.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.