VOLVO COMPACT EQUIPMENT S.A.S. Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
94550908
Date de dépôt :
20/12/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/12/2014
Présentation de la marque JOB
Déposée le 20 décembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VOLVO COMPACT EQUIPMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « JOB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-05 du 3 février 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VOLVO COMPACT EQUIPMENT domicilié(e) Rue Pierre Pingon,01300 BELLEY (dossier no 2271847) - 01300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 263 955 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2271847) - 69134 - France.
La marque JOB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550908.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JOB est expirée depuis le 20 décembre 2014.
VOLVO COMPACT EQUIPMENT a également déposé les autres marques suivantes : Pel-Job , PEL-JOB
VOLVO COMPACT EQUIPMENT S.A.S. Société par Actions Simplifiée - Rue Pierre Pingon,01300 BELLEY (dossier no 2271847) - 01300 - France - SIREN 330263955
Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2271847) - 69134 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-22
Inscription le 3 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209711 - Publication au BOPI 1996-12-03
Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2004 n°2271847 - Publication au BOPI 2004-09-08
Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05
Machines et machines-outils pour les travaux publics et le terrassement; pelles mécaniques, pelles hydrauliques; chargeur excavateur
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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