SIPS
Présentation de la marque SIPS
Déposée le 28 septembre 1994 par la société VOLVO CAR CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SIPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538189.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SIPS est expirée depuis le 28 septembre 2024.
VOLVO CAR CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-19
Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2004 n°2272795 - Publication au BOPI 2004-09-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44
Inscription le 6 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390129 - Publication au BOPI 2004-04-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-10
Inscription le 6 avril 2004 - Changement de dénomination n°390131 - Publication au BOPI 2004-04-06
Inscription le 3 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419235 - Publication au BOPI 2005-10-03
Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44
Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2014 n°2568186 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-09-26