Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BI-FUEL
VOLVO CAR CORPORATION (Société constituée sous les Lois suédoises)

Numéro de dépôt :
3265637
Date de dépôt :
31/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/12/2013
BI-FUEL de VOLVO CAR CORPORATION (Société constituée sous les Lois suédoises

Présentation de la marque BI-FUEL

Déposée le 31 décembre 2003 par VOLVO CAR CORPORATION (Société constituée sous les Lois suédoises auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BI-FUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-06 du 6 février 2004.

Le déposant est VOLVO CAR CORPORATION (Société constituée sous les Lois suédoises) domicilié(e) S-40531 GÖTEBORG,SUEDE - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 46 rue Decamps,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque BI-FUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BI-FUEL est expirée depuis le 31 décembre 2013.

VOLVO CAR CORPORATION (Société constituée sous les Lois suédoises a également déposé les autres marques suivantes : AD LIBIDUM


VOLVO CAR CORPORATION (Société constituée sous les Lois suédoises) - S-40531 GÖTEBORG,SUEDE - Suède


MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - 46 rue Decamps,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-23

Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air et par eau.