Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AIRBAG VOLVO
VOLVO AUTOMOBILES FRANCE SA

Numéro de dépôt :
93479781
Date de dépôt :
09/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/08/2003

Présentation de la marque AIRBAG VOLVO

Déposée le 9 août 1993 par la Société Anonyme (SA) VOLVO AUTOMOBILES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AIRBAG VOLVO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-38 du 24 septembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VOLVO AUTOMOBILES FRANCE domicilié(e) 3 Rue de la Nouvelle France BP 45, 78133 LES MUREAUX Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maitre Olivier GAUCLERE Avocat - France.

La marque AIRBAG VOLVO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIRBAG VOLVO est expirée depuis le 9 août 2003.

VOLVO AUTOMOBILES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VOLVO 850 GLT SUMMUM , BUSINESS LIFE , CONTRAT MOBILITÉ , ASSISTANCE MOBILITE , vbook , MILLENNIUM , PREMIUM EDITION , VOLVO 850 T-5 SUMMUM , PACK PREMIUM , ESSAIS PRIVILÈGE


VOLVO AUTOMOBILES FRANCE SA - 3 Rue de la Nouvelle France BP 45, 78133 LES MUREAUX Cedex - France


Maitre Olivier GAUCLERE Avocat - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-03

Inscription le 24 janvier 1994 - Transmission de propriété n°168357 - Publication au BOPI 1994-01-24

Inscription le 5 février 2003 - Concession de licence n°365250 - Publication au BOPI 2003-02-05

Inscription le 4 février 2000 - Transmission totale de propriété n°296114 - Publication au BOPI 2000-02-04

Publication - Publication le 24 sept. 1993 au BOPI 1993-38

Véhicules; appareils de locomotion par terre