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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Volutes
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Volutes
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Volutes
Volutes, sarl

Numéro de dépôt :
4320397
Date de dépôt :
07/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/12/2026
Volutes de Volutes

Présentation de la marque Volutes

Déposée par voie électronique le 7 décembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Volutes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Volutes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Volutes domicilié(e) 7 Immeuble Archipel, BP 271 - 97600 - Mamoudzou - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL VOLUTES, Mme. Delphine Invernizzi domicilié(e) Chez VOLUTES, 7 immeuble Archipel, BP 271 - 97600 - MAMOUDZOU - France.

La marque Volutes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4320397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Volutes arrivera à expiration en date du 7 décembre 2026.

Volutes a également déposé les autres marques suivantes : Les Volutes


Volutes, sarl - 7 Immeuble Archipel, BP 271 - 97600 - Mamoudzou - France


SARL VOLUTES, Mme. Delphine Invernizzi - Chez VOLUTES, 7 immeuble Archipel, BP 271 - 97600 - MAMOUDZOU - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes à cigares ; étuis à cigares ; boîtes à cigarettes ; étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques.