Déposée le 15 mars 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VOLUMEEK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JEUX CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-16 du 22 avril 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VOLUMEEK domicilié(e) TOUR AREVA, 1, PLACE DE LA COUPOLE,92084 PARIS LA DEFENSE CEDEX - 92084 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 010 444 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN DE CHEVRON-VILLETTE VOLUMEEK domicilié(e) TOUR AREVA, 1, PLACE DE LA COUPOLE,92084 PARIS LA DEFENSE CEDEX - 92084 - France.
La marque JEUX CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3346889.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VOLUMEEK SARL - TOUR AREVA, 1, PLACE DE LA COUPOLE,92084 PARIS LA DEFENSE CEDEX - 92084 - France - SIREN 441010444
JEAN DE CHEVRON-VILLETTE VOLUMEEK - TOUR AREVA, 1, PLACE DE LA COUPOLE,92084 PARIS LA DEFENSE CEDEX - 92084 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-33
Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16
Inscription le 14 mai 2012 - Concession de licence n°575633 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-14
Produits de l'imprimerie livres, fascicules, journaux et périodiques, albums ; matériels d'instruction ou d'enseignement y compris jeux éducatifs (à l'exception des appareils) à savoir livres cartes à jouer ; caractères d'imprimerie, clichés. Jeux – jouets. Edition et publication de livres, de revues, de journaux et de périodiques, organisation de jeux et concours en matière d'éducation et de divertissement, organisation de loteries. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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