Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTANT VALUE
VOLUBILL, Société Anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3160646
Date de dépôt :
19/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/04/2012
INSTANT VALUE de VOLUBILL

Présentation de la marque INSTANT VALUE

Déposée le 19 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) VOLUBILL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INSTANT VALUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VOLUBILL domicilié(e) 80 Allée Saint Exupéry, ,38330 MONTBONNOT SAINT MARTIN - 38330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 861 411 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque INSTANT VALUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTANT VALUE est expirée depuis le 19 avril 2012.

VOLUBILL a également déposé les autres marques suivantes : ONE-STOP CHARGING , Chargelt , VOLUBILL , VOLUBILL MODE V MODE , DIALOG CONTROL AND CHARGING PLATFORM D2CP


VOLUBILL, Société Anonyme à conseil d'administration - 80 Allée Saint Exupéry, ,38330 MONTBONNOT SAINT MARTIN - 38330 - France - SIREN 438861411


INLEX CONSEIL - 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-39

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

Appareils pour le traitement de l'information au sein des réseaux des opérateurs mobiles à savoir ordinateurs ; logiciels, notamment logiciels pour la fourniture de services de facturation pour les opérateurs de télécommunications mobiles et fixes et les fournisseurs de contenus Internet ; progiciels pour la fourniture de services de facturation pour les opérateurs de télécommunications mobiles et fixes et les fournisseurs de contenus Internet ; ordinateurs, notamment serveurs informatiques, notamment au sein des réseaux des opérateurs mobiles ; centres serveurs de base de données au sein des réseaux des opérateurs mobiles. Services de télécommunications ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique ou par satellite ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; expédition et transmission de documents informatisés ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images, assistée par ordinateur ou non ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès. Services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques. Services d'information en matière de télécommunications. Elaboration (conception) de systèmes informatiques et de télécommunications dans le domaine de la facturation pour les opérateurs de télécommunications fixe ou mobile ; élaboration (conception) de logiciels, et notamment de logiciels de facturation et d'aide à la facturation des opérateurs de télécommunications fixes ou mobiles et les fournisseurs de contenus Internet ; programmation pour ordinateurs ; recherche industrielle et scientifique. Service de maintenance de logiciels. Service de conseils techniques en organisation informatique. Centre de support client (notamment par téléphone et courrier électronique) , à savoir maintenance et mise à jour de logiciels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.