Marque expirée - Marque en non vigueur

VoltYs
VOLTYS, SAS

Numéro de dépôt :
3698611
Date de dépôt :
15/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2019
VoltYs de VOLTYS

Présentation de la marque VoltYs

Déposée le 15 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VOLTYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VoltYs »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VOLTYS domicilié(e) 27 RUE JULES GUESDE - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VOLTYS domicilié(e) 27 RUE JULES GUESDE - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VoltYs est expirée depuis le 15 décembre 2019.


VOLTYS, SAS - 27 RUE JULES GUESDE - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France


VOLTYS - 27 RUE JULES GUESDE - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Enregistrement avec modification - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Inscription le 16 août 2010 - Rejet partiel n°529690 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-16

Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Vente au détail ou groupé de véhicules neuf ou d'occasion directement ou en ligne. ;

Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ;

Transport ; informations en matière de transport ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux.