VoltYs
Présentation de la marque VoltYs
Déposée le 15 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VOLTYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VoltYs »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VoltYs est expirée depuis le 15 décembre 2019.
Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03
Enregistrement avec modification - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27
Inscription le 16 août 2010 - Rejet partiel n°529690 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-16