Déposée le 3 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VOLTEO EBT BORDEAUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RAYVOLT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-13 du 1 avril 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VOLTEO EBT BORDEAUX domicilié(e) 70 BD JJ BOSC - 33130 - BEGLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 137 224 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VOLTEO EBT BORDEAUX domicilié(e) 70 BD JJ BOSC - 33130 - BEGLES - France.
La marque RAYVOLT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3812016.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13
Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26
Inscription le 13 septembre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°680036 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-13
Inscription le 17 septembre 2018 - Renonciation partielle n°734190 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-17
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; batteries électriques ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; chariots de manutention ;
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques.
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