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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VOLTEC
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VOLTEC
Marque expirée - Marque en non vigueur

VOLTEC
VOLTEC, SAS

Numéro de dépôt :
3712400
Date de dépôt :
11/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/02/2020
VOLTEC de VOLTEC

Présentation de la marque VOLTEC

Déposée par voie électronique le 11 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VOLTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VOLTEC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VOLTEC domicilié(e) 76 ROUTE DE PARIS - 33910 - SAINT DENIS DE PILE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 490 500 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VOLTEC domicilié(e) 76 ROUTE DE PARIS - 33910 - SAINT DENIS DE PILE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOLTEC est expirée depuis le 11 février 2020.

VOLTEC a également déposé les autres marques suivantes : 16 en 1 V16 en 1


VOLTEC, SAS - 76 ROUTE DE PARIS - 33910 - SAINT DENIS DE PILE - France - SIREN 339490500


VOLTEC - 76 ROUTE DE PARIS - 33910 - SAINT DENIS DE PILE - France


Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Treuils mécaniques de manoeuvre de volets battants, quincaillerie métallique ;

Moteurs et ensembles motoréducteurs pour l'actionnement de volets battants, roulants, coulissants suivant un débattement sur un axe vertical ou horizontal. Bras de manoeuvre reliant les motoréducteurs sus-cités et les ouvrants. Tringlerie métallique ou motorisée pour l'entrainement ou le verrouillage d'un vantail supplémentaire. ;

Dispositifs électriques pour l'ouverture et la fermeture de volets battants, roulants, coulissants. Récepteurs et transmetteurs pour télécommandes, appareils de signalisation, à savoir indicateurs lumineux clignotants d'avertissement pour la signalisation de l'ouverture et de la fermeture de volets. Dispositifs de sécurité avec et sans interrupteurs photoélectriques.