Marque renouvelée - Marque en vigueur

VOLTEC solar L'avenir a un sens
VOLTEC SOLAR, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3716122
Date de dépôt :
24/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2030
VOLTEC solar L\'avenir a un sens de VOLTEC SOLAR

Présentation de la marque VOLTEC solar L'avenir a un sens

Déposée le 24 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VOLTEC SOLAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOLTEC solar L'avenir a un sens » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-13 du 2 avril 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VOLTEC SOLAR domicilié(e) 1 rue des Prés - 67190 - DINSHEIM SUR BRUCHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 706 965 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme HEILIGENSTEIN Sabine domicilié(e) 4a rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France.

La marque VOLTEC solar L'avenir a un sens a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3716122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VOLTEC solar L'avenir a un sens arrivera à expiration en date du 24 février 2030.


VOLTEC SOLAR, Société par actions simplifiée - 1 rue des Prés - 67190 - DINSHEIM SUR BRUCHE - France - SIREN 518706965


Cabinet BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme HEILIGENSTEIN Sabine - 4a rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement avec modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Renouvellement sans limitation le 10 février 2020 n°2739232 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-02-10

Panneaux solaires, (cellules photovoltaïques).

Panneaux solaires thermiques à savoir capteurs solaires (chauffage), pompes à chaleur, appareils d'éclairage fonctionnant avec des énergies renouvelables.

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques.

Supervision (direction) de travaux de construction ; installation, entretien et réparation de machines.

Production d'énergie.

Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, étude de projets techniques, en particulier dans le domaine des énergies renouvelables issues du soleil, architecture.