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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VOLTASOL ECO ENERGIES
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VOLTASOL ECO'ENERGIES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOLTASOL ECO'ENERGIES
VOLTASOL ECO ENERGIES, SARL

Numéro de dépôt :
3822464
Date de dépôt :
11/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2021
VOLTASOL ECO\'ENERGIES de VOLTASOL ECO ENERGIES

Présentation de la marque VOLTASOL ECO'ENERGIES

Déposée par voie électronique le 11 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VOLTASOL ECO ENERGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VOLTASOL ECO'ENERGIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VOLTASOL ECO ENERGIES domicilié(e) 5 IMPASSE DES COTEAUX - 51140 - MUIZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 380 762 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VOLTASOL ECO ENERGIES domicilié(e) 5 IMPASSE DES COTEAUX - 51140 - MUIZON - France.

La marque VOLTASOL ECO'ENERGIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3822464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOLTASOL ECO'ENERGIES est expirée depuis le 11 avril 2021.


VOLTASOL ECO ENERGIES, SARL - 5 IMPASSE DES COTEAUX - 51140 - MUIZON - France - SIREN 509380762


VOLTASOL ECO ENERGIES - 5 IMPASSE DES COTEAUX - 51140 - MUIZON - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Générateurs solaires d'éléctricité ;

Panneaux solaires (cellules photovoltaïques) destinés à capter l'énergie solaire, batteries,appareils et instruments de mesure, de surveillance et de contrôle pour la production d'énergie ;

Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires (chauffe-eau thermodynamique, adoucisseur d'eau) ;

Installation et réparation des appareils précités ;

Conseils en matière d'économie d'énergie ; études techniques pour l'évaluation et l'optimisation de la performance énergétique ; consultations professionnelles dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies renouvelables, de l'énergie solaire, et du développement durable.