Marque expirée - Marque en non vigueur

DEVELOPPEMENT DESIRABLE
VOLTALIS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3507790
Date de dépôt :
19/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2017
DEVELOPPEMENT DESIRABLE de VOLTALIS

Présentation de la marque DEVELOPPEMENT DESIRABLE

Déposée le 19 juin 2007 par la Société Anonyme (SA) VOLTALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEVELOPPEMENT DESIRABLE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VOLTALIS domicilié(e) 10, rue Lincoln,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 103 592 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEVELOPPEMENT DESIRABLE est expirée depuis le 19 juin 2017.

VOLTALIS a également déposé les autres marques suivantes : VOLTALIS , AGGREGATION SOFTWARE BUS , , VOLTALIS , 9POWER , e-power plant , IOE , AJUSTEMENT DIFFUS , e-power company , wikiwatt


VOLTALIS Société Anonyme - 10, rue Lincoln,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 493103592


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-47

Publication - Publication le 27 juil. 2007 au BOPI 2007-30

Appareils et instruments scientifiques, électriques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation et le réglage du courant électrique ; appareils de régulation électrique ; appareils de surveillance de la consommation d'énergie électrique domestique ou industrielle ; appareils d'analyse de signaux, de courant et de tension ; appareils de surveillance de la répartition de la consommation d'énergie électrique ; relais électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, machines à calculer et équipements pour le traitement de l'information, ordinateurs, micro-ordinateurs, logiciels, progiciels ; tous ces services étant destinés à s'appliquer aux domaines de la production d'énergies, d'électricité, de la protection de l'environnement et du développement durable.

Appareils de chauffage, de réfrigération, de séchage, de ventilation.

Promotion pour le compte de tiers de produits électriques ; conseils et informations commerciales sur les consommations en énergie électrique, tous ces services étant liés aux domaines de la production d'énergies, d'électricité, de la protection de l'environnement et du développement durable.

Services d'installation et de réparation d'appareils électriques ; services d'installation et de réparation de radiateurs, d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'appareils de climatisation ; services d'informations en matière de réparation ; information en matière d'installation, entretien et réparation d'appareils de bureau, de radiateurs, d'appareils de conditionnement de l'air, d'appareils de climatisation, d'appareils d'éclairage, d'appareils informatiques, d'appareils électriques, d'isolation de bureaux, supervision de travaux de construction de bureaux ; services de construction, d'installation, de réparation et de maintenance d'installations électriques ; construction, rénovation, réhabilitation dans le domaine immobilier ; informations en matière de construction, de réhabilitation, de rénovation immobilière ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de plomberie, de chauffage, de climatisation ; services d'étanchéité (construction), tous ces services étant destinés à s'appliquer aux domaines de la production d'énergies, d'électricité, de la protection de l'environnement et du développement durable.

Services de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique ; transmission d'informations par voie électronique ; transmission de données, d'images, de documents par l'intermédiaire de terminaux d'ordinateurs et tous autres systèmes de transmission tels que les ondes, les câbles, les satellites, le réseau Internet, tous ces services étant destinés à s'appliquer aux domaines de la production d'énergies, d'électricité, de la protection de l'environnement et du développement durable.

Recyclage d'ordures et de déchets, tri (transformation) de déchets et de matières premières de récupération ; vulcanisation (traitement de matériaux), tous ces services étant destinés à s'appliquer aux domaines de la production d'énergies, d'électricité, de la protection de l'environnement et du développement durable.

Services de conception de systèmes informatiques ; conseils et informations techniques relatifs à l'énergie et à l'électricité ainsi qu'à leur maîtrise ; études et recherches relatives à l'énergie et à l'électricité ainsi qu'à leur maîtrise ; élaboration de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels d'ordinateur ; conseils en matière d'environnement et d'économie d'énergie ; études de projets techniques ; architecture ; établissement de plans pour la construction ; études, analyses et diagnostics techniques pour l'installation d'appareils électriques, tous ces services étant destinés à s'appliquer aux domaines de la production d'énergies, d'électricité, de la protection de l'environnement et du développement durable.