Déposée le 16 octobre 2008 par la Société Anonyme (SA) VOLTALIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BLUEPOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-47 du 21 novembre 2008.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VOLTALIS domicilié(e) 10 RUE LINCOLN - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 103 592 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme TOUILLIER CLEMENCE domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque BLUEPOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3605188.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VOLTALIS, Société anonyme - 10 RUE LINCOLN - 75008 - PARIS - France - SIREN 493103592
IPSILON, Mme TOUILLIER CLEMENCE - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-12
Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47
Renouvellement sans limitation le 27 août 2018 n°2691231 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-08-27
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation et le réglage du courant électrique ; appareils de régulation électrique, appareils de contrôle de consommation électrique ; appareils de surveillance de la consommation d'énergie électrique domestique ou industrielle ; appareils d'analyse de signaux, de courant et de tension ; appareils de surveillance de la répartition de la consommation d'énergie électrique ; relais électriques. Supports d'enregistrement magnétiques, machines à calculer et équipements pour le traitement de l'information, logiciels, progiciels, ces produits étant destinés à s'appliquer au domaine de la gestion de l'énergie et des bâtiments.
Appareils de chauffage, de réfrigération, de séchage, de ventilation et dispositifs de pilotage et de régulation associés.
Services d'installation et de réparation d'appareils électriques ; services d'installation et de réparation de radiateurs, d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'appareils de climatisation ; services d'informations en matière de réparation ; services d'informations en matière d'installation, entretien et réparation d'appareils de bureau, de radiateurs, d'appareils de conditionnement de l'air, d'appareils de climatisation, d'appareils d'éclairage, d'appareils informatiques, d'appareils électriques ; services d'installation, de réparation et de maintenance d'installations électriques, tous ces services étant destinés à s'appliquer au domaine de la gestion de l'énergie et des bâtiments.
Services de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations par voie électronique ; transmission de données, d'images, de documents par l'intermédiaire de terminaux d'ordinateurs et tous autres systèmes de transmission tels que les ondes, les câbles, les satellites, le réseau Internet, tous ces services étant destinés à s'appliquer au domaine de la gestion de l'énergie et des bâtiments.
Services de conception de systèmes informatiques en matière d'économie et d'optimisation de la consommation d'énergie ; services de conseils en matières d'économie et d'optimisation de la consommation d'énergie ; études de projets techniques et recherches techniques relatives à l'énergie et à l'électricité ainsi qu'à leur maîtrise ; élaboration, installation, maintenance et mise à jour de logiciels en matière d'économie et d'optimisation de la consommation d'énergie.
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