Présentation de la marque AGGREGATION SOFTWARE BUS
Déposée par voie électronique le 17 juin 2016 par la Société Anonyme (SA) VOLTALIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AGGREGATION SOFTWARE BUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-27 du 8 juillet 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VOLTALIS domicilié(e) 10 RUE LINCOLN - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 103 592 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER, Mme. Clémence TOUILLIER domicilié(e) LE CENTRALIS, 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque AGGREGATION SOFTWARE BUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4281015.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VOLTALIS, Société anonyme - 10 RUE LINCOLN - 75008 - PARIS - France - SIREN 493103592
IPSILON BREMA-LOYER, Mme. Clémence TOUILLIER - LE CENTRALIS, 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27
Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments pour la production, le stockage ou la gestion de la demande et des flux de courant électrique ; appareils de régulation électrique ; appareils de production électrique ; appareils de contrôle de consommation électrique. Machines à calculer et équipements pour le traitement de l'information ; ordinateurs, micro-ordinateurs, logiciels, progiciels ; tous ces produits étant destinés à s'appliquer aux domaines de la production, du stockage et de la gestion de la demande et des flux d'énergies et d'électricité ;
Production d'énergie, production d'énergie électrique, production d'énergie thermique ; recyclage d'ordures et de déchets, tri (transformation) de déchets et de matières premières de récupération ; vulcanisation (traitement de matériaux), tous ces services étant destinés à s'appliquer aux domaines de la production, du stockage et de la gestion de la demande et des flux d'énergies, d'électricité ;
Services de conception de systèmes informatiques ; conseils et informations techniques relatifs à la production, au stockage et à la gestion de la demande et des flux d'énergie et d'électricité ; études et recherches relatives à la production, au stockage et à la gestion de la demande et des flux d'énergie et d'électricité ; élaboration de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels d'ordinateur ; conseils en matière de production et d'économie d'énergie ; études de projets techniques ; établissement de plans pour la construction ; études, analyses et diagnostics techniques pour l'installation d'appareils électriques, tous ces services étant destinés à s'appliquer aux domaines de la production, du stockage et de la gestion de la demande et des flux d'énergies et d'électricité.
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