Marque expirée - Marque en non vigueur

9POWER
VOLTALIS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3506834
Date de dépôt :
14/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2017
9POWER de VOLTALIS

Présentation de la marque 9POWER

Déposée le 14 juin 2007 par la Société Anonyme (SA) VOLTALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 9POWER »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VOLTALIS domicilié(e) 10, rue Lincoln,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 103 592 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 9POWER est expirée depuis le 14 juin 2017.

VOLTALIS a également déposé les autres marques suivantes : VOLTALIS , AGGREGATION SOFTWARE BUS , , VOLTALIS , e-power plant , IOE , AJUSTEMENT DIFFUS , e-power company , wikiwatt , MOMBOX


VOLTALIS Société Anonyme - 10, rue Lincoln,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 493103592


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-46

Publication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation et le réglage du courant électrique ; appareils de régulation électrique, appareils de contrôle de consommation électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; machines à calculer et équipements pour le traitement de l'information ; ordinateurs, micro-ordinateurs, logiciels, progiciels.

Appareils de chauffage, de réfrigération, de séchage, de ventilation.

Services d'installation et de réparation d'appareils électriques ; services d'installation et de réparation de radiateurs ; services d'information en matière de réparation.

Services de communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de données, d'images, de documents par l'intermédiaire de terminaux d'ordinateurs et tous autres systèmes de transmission tels que les ondes, les câbles, les satellites, le réseau Internet.

Services de conception de systèmes informatiques en matière d'économie d'énergie ; services de conseils en matières d'économie d'énergie rendus par des ingénieurs ; élaboration de logiciels en matière d'économie d'énergie ; installation de logiciels en matière d'économie d'énergie ; mise à jour de logiciels en matière d'économie d'énergie ; maintenance de logiciels d'ordinateur.