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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VOLTALIA
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VOLTALIA
Marque expirée - Marque en non vigueur

VOLTALIA
VOLTALIA Société anonyme

Numéro de dépôt :
3388779
Date de dépôt :
27/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2016
VOLTALIA de VOLTALIA

Présentation de la marque VOLTALIA

Déposée le 27 octobre 2005 par la Société Anonyme (SA) VOLTALIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOLTALIA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VOLTALIA domicilié(e) 100, Avenue Charles De Gaulle,92200 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2312703) - 92200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 182 448 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 16, rue Milton,75009 PARIS (dossier no 2312703) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 11 ans, la marque VOLTALIA est expirée depuis le 14 avril 2016.

VOLTALIA a également déposé les autres marques suivantes : VOLTALIA , VOLTALIA


VOLTALIA Société anonyme - 100, Avenue Charles De Gaulle,92200 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2312703) - 92200 - France - SIREN 485182448


@MARK - 16, rue Milton,75009 PARIS (dossier no 2312703) - 75009 - France


Inscription le 5 avril 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°431593 - Publication au BOPI 2006-04-05

Renouvellement sans limitation le 14 avril 2006 n°2312703 - Publication au BOPI 2006-04-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-13

Publication - Publication le 2 déc. 2005 au BOPI 2005-48

Inscription le 9 avril 2015 - Changement d'adresse n°646880 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-09

– production d'énergie sous toutes ses formes. – traitement de déchets (transformation).