Marque enregistrée - Marque en vigueur

CASSIO
VOLTAERO

Numéro de dépôt :
4585642
Date de dépôt :
27/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/09/2029
CASSIO de VOLTAERO

Présentation de la marque CASSIO

Déposée par voie électronique le 27 septembre 2019 par VOLTAERO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CASSIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-42 du 18 octobre 2019.

Le déposant est VOLTAERO domicilié(e) Rue Joseph de Lellée - 17600 - MEDIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMISSAERT, Madame SOPHIE SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque CASSIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4585642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASSIO arrivera à expiration en date du 27 septembre 2029.


VOLTAERO - Rue Joseph de Lellée - 17600 - MEDIS - France


SMISSAERT, Madame SOPHIE SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2020-03

Aéronefs; véhicules aériens et spatiaux; parties structurelles de véhicules aériens et spatiaux à savoir ailes, ailettes, fuselage, emplanture, ailerons, gouverne, dérive, voilure, empennage, roues de train d'atterrissage, trains d'atterrissage ; Aéronefs et leurs pièces structurelles et éléments constitutifs inclus en classe 12 ; Hélicoptères et leurs pièces structurelles et éléments constitutifs inclus en classe 12 ; drones; aéronefs électriques; véhicules terrestres et maritimes.