Marque enregistrée - Marque en vigueur

MINIMULA
VOLT, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique

Numéro de dépôt :
4353804
Date de dépôt :
11/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2027
MINIMULA de VOLT

Présentation de la marque MINIMULA

Déposée par voie électronique le 11 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VOLT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MINIMULA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-18 du 5 mai 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VOLT domicilié(e) 50B RUE MAURICE ARNOUX - 92120 - MONTROUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 821 487 527 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque MINIMULA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4353804.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINIMULA arrivera à expiration en date du 11 avril 2027.

VOLT a également déposé les autres marques suivantes : LOWER , URBAN REVO , VIGIBASE , WEPED , V , KIWANO , CHIC , Volted DESIGNED IN PARIS , E-CHIC


VOLT, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique - 50B RUE MAURICE ARNOUX - 92120 - MONTROUGE - France - SIREN 821487527


INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Enregistrement sans modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Appareils de mobilité électriques ; appareils de mobilité électriques individuels à une, deux, trois ou quatre roues ; appareils de mobilité électriques individuels à une, deux, trois ou quatre roues autopropulsés ; appareils de mobilité électriques individuels à une, deux, trois ou quatre roues dotés d'un système de stabilisation gyroscopique ; appareils de mobilité électriques individuels à une, deux, trois ou quatre roues dotés d'un système d'aéroglisseur ; bicyclettes, cycles, vélos, tricycles, monocycles, mono roues, gyropodes, vélomoteurs, scooters électriques, karts, vélos électriques, bicyclettes à moteur, trottinettes électriques ; trottinettes (véhicules) ; dispositifs motorisés autopropulsés à roues pour se déplacer ;

Trottinettes, planches à roulettes, planches à roulettes électriques, skateboard, body boards, hoverboards, bobsleighs ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; trottinettes électriques (jouets) ; smartboards (planches) électriques ; bicyclettes fixes d'entraînement ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; protèges-coudes (articles de sport) ; protège-genoux (articles de sport) ; protège-tibias (articles de sport) ; roues de skate-board ; véhicules (jouets) ; paires de rollers ; équipement de remplacement à savoir roues, roulettes, roulements à billes, plaques à boulonner, pièces pour assembler les roues et axes ; sacs en cuir et en tissu adaptés au transport de planches à roulettes, skateboards, hoverboards et smarboards ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Publicité par affichage, par courrier publicitaire, par démonstration de produits ; services de diffusion d'information commerciale et/ou publicitaire par voie radiophonique, télévisée, électronique, par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions et de foires à but commerciaux ou de publicité ; services de vente au détail de : appareils de mobilité électriques, appareils de mobilité électriques individuels (à une, deux, trois ou quatre roues), appareils de mobilité électriques individuels (à une, deux, trois ou quatre roues) autopropulsés, appareils de mobilité électriques individuels (à une, deux, trois ou quatre roues) dotés d'un système de stabilisation gyroscopique, appareils de mobilité électriques individuels (à une, deux, trois ou quatre roues) dotés d'un système d'aéroglisseur, bicyclettes, cycles, vélos, tricycles, monocycles, mono roues, gyropodes, vélomoteurs, scooters électriques, karts, vélos électriques, bicyclettes à moteur, trottinettes électriques, trottinettes (véhicules), dispositifs motorisés autopropulsés à roues pour se déplacer, trottinettes, planches à roulettes, planches à roulettes électriques, skateboard, body boards, hoverboards, bobsleighs, patins à glace ou à roulettes, trottinettes (jouets), trottinettes électriques (jouets), smartboards (planches) électriques, bicyclettes fixes d'entraînement, rembourrages de protection (parties d'habillement de sport), protèges-coudes (articles de sport), protège-genoux (articles de sport), protège-tibias (articles de sport), roues de skate-board, véhicules (jouets), paires de rollers, équipement de remplacement (à savoir roues, roulettes, roulements à billes, plaques à boulonner, pièces pour assembler les roues et axes), sacs en cuir et en tissu adaptés au transport de planches à roulettes, skateboards, hoverboards et smarboards ; services de regroupement et présentation au profit de tiers de : appareils de mobilité électriques, appareils de mobilité électriques individuels (à une, deux, trois ou quatre roues), appareils de mobilité électriques individuels (à une, deux, trois ou quatre roues) autopropulsés, appareils de mobilité électriques individuels (à une, deux, trois ou quatre roues) dotés d'un système de stabilisation gyroscopique, appareils de mobilité électriques individuels (à une, deux, trois ou quatre roues) dotés d'un système d'aéroglisseur, bicyclettes, cycles, vélos, tricycles, monocycles, mono roues, gyropodes, vélomoteurs, scooters électriques, karts, vélos électriques, bicyclettes à moteur, trottinettes électriques, trottinettes (véhicules), dispositifs motorisés autopropulsés à roues pour se déplacer, trottinettes, planches à roulettes, planches à roulettes électriques, skateboard, body boards, hoverboards, bobsleighs, patins à glace ou à roulettes, trottinettes (jouets), trottinettes électriques (jouets), smartboards (planches) électriques, bicyclettes fixes d'entraînement, rembourrages de protection (parties d'habillement de sport), protèges-coudes (articles de sport), protège-genoux (articles de sport), protège-tibias (articles de sport), roues de skate-board, véhicules (jouets), paires de rollers, équipement de remplacement (à savoir roues, roulettes, roulements à billes, plaques à boulonner, pièces pour assembler les roues et axes), sacs en cuir et en tissu adaptés au transport de planches à roulettes, skateboards, hoverboards et smarboards permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans des grands magasins (à l'exception du transport), dans un catalogue général de marchandises ou sur un site Web ; promotion des ventes par le sponsoring d'événements culturels et sportifs.