LOWER VOLT, Société par actions simplifiée à associé unique
Présentation de la marque LOWER
Déposée le 18 août 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VOLT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LOWER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-36 du 9 septembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VOLT domicilié(e) 50B RUE MAURICE ARNOUX - 92120 - MONTROUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 821 487 527 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.
La marque LOWER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4293786.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOWER arrivera à expiration en date du 18 août 2026.
VOLT a également déposé les autres marques suivantes : URBAN REVO , VIGIBASE , WEPED , V , MINIMULA , KIWANO , CHIC , Volted DESIGNED IN PARIS , E-CHIC
VOLT, Société par actions simplifiée à associé unique - 50B RUE MAURICE ARNOUX - 92120 - MONTROUGE - France - SIREN 821487527
INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36
Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49
Batteries, batteries pour véhicules, batteries rechargeables, fils de connexion, chargeurs, claviers, adaptateurs, lecteurs de cartes, casques d'écoute, stations d'accueil, support voiture, récepteur de chargement, éléments d'accumulateurs, chargeurs de batteries, boîtiers de batteries, moniteurs, câbles adaptateurs ; éléments et parties constitutives de tous les produits précités ; appareils de navigation, appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord) ainsi que leur parties constitutives et leurs composantes ; logiciels pour la création, le téléchargement, la transmission, la réception, la lecture, le stockage et l'organisation de données relatives au fonctionnement de véhicules ; logiciel de navigation pour véhicules, appareils de contrôle et de diagnostic et systèmes qui en sont composés pour moteurs et organes d'entraînement de véhicules ; banques de données contenant des informations concernant les moteurs d'aéronefs, leur fonctionnement, la réparation, la révision, l'entretien, la maintenance et la remise en état de moteurs, modules et pièces de moteurs pour aéronefs ; applications informatiques pour appareils de navigation de véhicule ; applications informatiques pour le contrôle de véhicules, logiciel d'applications informatiques, applications logicielles informatiques téléchargeables, logiciels de gestion de banques de données ; applications informatiques pour téléphones mobiles et tablettes électroniques ; programmes informatiques d'assistance à la création d'autres programmes informatiques ; programmes informatiques de création de pages Web ; programmes informatiques d'accès à un réseau informatique mondial et d'utilisation d'un réseau informatique mondial ; logiciels de reconnaissance vocale ; logiciels destinés à la création de documents ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs ; logiciels ; extincteurs ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction d'informations ou de données ; programmes informatiques ; logiciels téléchargeables à partir d'Internet ; périphériques d'ordinateurs ; appareils de communication et de traitement de données ; appareils et instruments de téléphonie et de télécommunication ; émetteurs et récepteurs de télécommunication, de radiodiffusion et de télédiffusion ; boîtiers électroniques, numériques, informatiques permettant de se connecter à un réseau de communication mondiale de type Internet, à des chaînes télévisées, radiophoniques, à des réseaux téléphoniques, à des réseaux de télécommunication ; terminaux multimédia ; dispositifs électroniques portables pour la réception, le stockage et/ou la transmission sans fil de données et de messages ; appareils électroniques numériques portables à savoir ordinateurs portables, liseuses, tablettes électroniques et numériques portables ; téléviseurs ; câbles destinés à la connexion d'appareils de télécommunication ; clés USB ; cartes de télécommunication ; cartes électroniques d'accès à un réseau local sans fil, notamment à courte distance ou à un réseau de radiocommunication ; cartes pour jeux électroniques conçus pour être utilisés avec des téléphones ou des tablettes électroniques ; cartes mémoire ; cartes électroniques ; cartes à puces ; cartes pour le paiement à distance par terminaux téléphoniques ou d'ordinateurs ; appareils et instruments de lecture optique, de cartes magnétiques, électroniques, à puces et d'informations codées ; modems, y compris sans fil (wi-fi ou blue tooth) ; décodeurs numériques ; serveur informatique ; programmes pour appareils de jeux vidéo ; Cédéroms, et DVD-Rom contenant des programmes pour appareils de jeux vidéo ; casques à écouteurs, télécommandes ; télécommandes de boîtiers électroniques, numériques, informatiques permettant de se connecter à un réseau de communication mondiale de type Internet, à des chaînes télévisées, radiophoniques, à des réseaux téléphoniques ou à des réseaux de télécommunication ; commandes à distance pour le contrôle d'un ou plusieurs dispositifs électroniques, commande à distance pour la communication via un réseau global d'ordinateurs pour le transfert et le téléchargement d'informations sur un site Web ; logiciels de jeux informatiques, appareils électroniques de réglage et de commande, appareils électroniques pour contrôle du fonctionnement de machines, appareils télécommandés pour contrôle du fonctionnement de machines, base de données (logiciel) comportant des codes pour la programmation de commandes à distance ; casques de protection, lunettes de soleil et lunettes adaptées à la pratique d'un sport, visières et masques de protection ; gilets de sauvetage ; combinaisons, costumes, gants, gilets et tampons d'oreilles pour la plongée, pince-nez, pulsomètres et autres indicateurs électroniques de mesures portables, notamment au poignet.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Bicyclettes, cycles, vélos, tricycles ; moteurs pour véhicules terrestres ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres ; mécanismes de transmission de véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes, karts, vélos électriques, véhicules électriques et appareils de transport à deux, trois ou quatre roues, scooters électriques, golfettes, bicyclettes à moteur ; aide à la mobilité et appareils de transport à roues motorisés, automobiles et personnels ; trottinettes (véhicules).
Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes à savoir trottinettes, planches à voile ou pour le surf, skateboard, body boards, bobsleighs ; décorations pour arbres de Noël. Commandes pour consoles de jeu ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; trottinettes électriques (jouets) ; smartboards (planches) électriques ; planches à roulettes ; bicyclettes fixes d'entraînement ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; fixation de ski ; luges à neige pour le loisir ; skis nautiques ; planches de kitesurf ; bâtons de marche nordique ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; protèges-coudes (articles de sport) ; protège-genoux (articles de sport) ; protège-tibias (articles de sport) ; roues de skate-board ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ; bottines-patins [combiné] ; véhicules (jouets) ; paires de rollers ; équipement de remplacement à savoir roues, roulettes, roulements à billes, plaques à boulonner, pièces pour assembler les roues et axes ; sacs en cuir et en tissu adaptés au transport d'articles de sport.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Publicité par affichage, par courrier publicitaire, par démonstration de produits, par décoration de vitrines ; services de diffusion d'information commerciale et/ou publicitaire par voie radiophonique, télévisée, électronique, par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; diffusion et distribution de matériel et documents publicitaires, à savoir tracts, prospectus, imprimés, échantillons, Cédéroms gratuits pour l'accès à une banque de données ou à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ; mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de documents ; publication de textes publicitaires ; communication commerciale ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; location d'espaces publicitaires et location de temps publicitaires sur tout moyen de communication ; location de matériel publicitaire, d'espaces publicitaires et de panneaux d'affichage ; opérations de mercatique ; gestion administrative de lieux d'exposition ; organisation d'expositions et de foires à but commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour les tiers ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique, par Internet ; publicités radiophoniques, télévisées, photographiques, cinématographiques, par correspondance ; expertises en affaires ; services d'établissement de plans médias à des fins publicitaires, services de démonstration de produits ; étude et recherches de marchés ; informations et recherches pour affaires ; compilations et études statistiques ; informations statistiques ; compilation de renseignements ; recueil de données commerciales ou publicitaires dans un fichier central ; services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; service d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; abonnements à des journaux électroniques ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; aide à l'exploitation ou à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultations pour la direction des affaires ; consultations professionnelles d'affaires ; services de vente au détail de : batteries, batteries pour véhicules, batteries rechargeables, fils de connexion, chargeurs, claviers, adaptateurs, lecteurs de cartes, casques d'écoute, stations d'accueil, support voiture, récepteur de chargement, éléments d'accumulateurs, chargeurs de batteries, boîtiers de batteries, moniteurs, câbles adaptateurs, éléments et parties constitutives de tous les produits précités, appareils de navigation, appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord) ainsi que leur parties constitutives et leurs composantes, logiciels (pour la création, le téléchargement, la transmission, la réception, la lecture, le stockage et l'organisation de données relatives au fonctionnement de véhicules), logiciel de navigation pour véhicules, appareils de contrôle et de diagnostic et systèmes qui en sont composés pour moteurs et organes d'entraînement de véhicules, banques de données contenant des informations concernant les moteurs d'aéronefs, leur fonctionnement, la réparation, la révision, l'entretien, la maintenance et la remise en état de moteurs, modules et pièces de moteurs pour aéronefs, applications informatiques pour appareils de navigation de véhicule, applications informatiques pour le contrôle de véhicules, logiciel d'applications informatiques, applications logicielles informatiques téléchargeables, logiciels de gestion de banques de données, applications informatiques pour téléphones mobiles et tablettes électroniques, programmes informatiques d'assistance à la création d'autres programmes informatiques, programmes informatiques de création de pages Web, programmes informatiques d'accès à un réseau informatique mondial et d'utilisation d'un réseau informatique mondial, logiciels de reconnaissance vocale, logiciels destinés à la création de documents, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments (pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique), appareils (pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images), supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques, mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs, logiciels, extincteurs, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction d'informations ou de données, programmes informatiques, logiciels téléchargeables à partir d'Internet, périphériques d'ordinateurs, appareils de communication et de traitement de données, appareils et instruments de téléphonie et de télécommunication, émetteurs et récepteurs de télécommunication, de radiodiffusion et de télédiffusion, boîtiers électroniques, numériques, informatiques (permettant de se connecter à un réseau de communication mondiale de type Internet, à des chaînes télévisées, radiophoniques, à des réseaux téléphoniques, à des réseaux de télécommunication), terminaux multimédia, dispositifs électroniques portables (pour la réception, le stockage et/ou la transmission sans fil de données et de messages), appareils électroniques numériques portables (à savoir ordinateurs portables, liseuses, tablettes électroniques et numériques portables), téléviseurs, câbles destinés à la connexion d'appareils de télécommunication, clés USB, cartes de télécommunication, cartes électroniques d'accès à un réseau local sans fil, notamment à courte distance ou à un réseau de radiocommunication, cartes pour jeux électroniques conçus pour être utilisés avec des téléphones ou des tablettes électroniques, cartes mémoire, cartes électroniques, cartes à puces, cartes pour le paiement à distance par terminaux téléphoniques ou d'ordinateurs, appareils et instruments de lecture optique, de cartes magnétiques, électroniques, à puces et d'informations codées, modems [y compris sans fil (wi-fi ou blue tooth)], décodeurs numériques, serveur informatique, programmes pour appareils de jeux vidéo, Cédéroms, et DVD-Rom contenant des programmes pour appareils de jeux vidéo, casques à écouteurs, télécommandes, télécommandes (de boîtiers électroniques, numériques, informatiques permettant de se connecter à un réseau de communication mondiale de type Internet, à des chaînes télévisées, radiophoniques, à des réseaux téléphoniques ou à des réseaux de télécommunication), commandes à distance pour le contrôle d'un ou plusieurs dispositifs électroniques, commande à distance pour la communication via un réseau global d'ordinateurs pour le transfert et le téléchargement d'informations sur un site Web, logiciels de jeux informatiques, appareils électroniques de réglage et de commande, appareils électroniques pour contrôle du fonctionnement de machines, appareils télécommandés pour contrôle du fonctionnement de machines, base de données (logiciel) comportant des codes pour la programmation de commandes à distance, casques de protection, lunettes de soleil et lunettes adaptées à la pratique d'un sport, visières et masques de protection, gilets de sauvetage, combinaisons, costumes, gants, gilets et tampons d'oreilles pour la plongée, pince-nez, pulsomètres et autres indicateurs électroniques de mesures portables, notamment au poignet, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, bicyclettes, cycles, vélos, tricycles, moteurs pour véhicules terrestres, moteurs électriques pour véhicules terrestres, mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres, mécanismes de transmission de véhicules terrestres, amortisseurs de suspensions pour véhicules, carrosseries, chaînes antidérapantes, châssis ou pare-chocs de véhicules, véhicules électriques, caravanes, tracteurs, vélomoteurs, cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles, poussettes, karts, vélos électriques, véhicules électriques et appareils de transport à deux, trois ou quatre roues, scooters électriques, golfettes, bicyclettes à moteur, aide à la mobilité et appareils de transport à roues motorisés, automobiles et personnels, trottinettes (véhicules), jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (non compris dans d'autres classes à savoir trottinettes, planches à voile ou pour le surf, skateboard, body boards, bobsleighs), décorations pour arbres de Noël, commandes pour consoles de jeu, arbres de Noël en matières synthétiques, appareils de culture physique ou de gymnastique, balles ou ballons de jeu, tables, queues ou billes de billard, jeux de cartes ou de table, patins à glace ou à roulettes, trottinettes (jouets), trottinettes électriques, smartboards (planches) électriques, planches à roulettes, bicyclettes fixes d'entraînement, raquettes, raquettes à neige, skis, fixation de ski, luges à neige pour le loisir, skis nautiques, planches de kitesurf, bâtons de marche nordique, rembourrages de protection (parties d'habillement de sport), protèges-coudes (articles de sport), protège-genoux (articles de sport), protège-tibias (articles de sport), roues de skate-board, maquettes (jouets), figurines (jouets), bottines-patins [combiné], véhicules (jouets), paires de rollers, équipement de remplacement (à savoir roues, roulettes, roulements à billes, plaques à boulonner, pièces pour assembler les roues et axes), sacs en cuir et en tissu adaptés au transport d'articles de sport ; services de regroupement et présentation au profit de tiers de : batteries, batteries pour véhicules, batteries rechargeables, fils de connexion, chargeurs, claviers, adaptateurs, lecteurs de cartes, casques d'écoute, stations d'accueil, support voiture, récepteur de chargement, éléments d'accumulateurs, chargeurs de batteries, boîtiers de batteries, moniteurs, câbles adaptateurs, éléments et parties constitutives de tous les produits précités, appareils de navigation, appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord) ainsi que leur parties constitutives et leurs composantes, logiciels (pour la création, le téléchargement, la transmission, la réception, la lecture, le stockage et l'organisation de données relatives au fonctionnement de véhicules), logiciel de navigation pour véhicules, appareils de contrôle et de diagnostic et systèmes qui en sont composés pour moteurs et organes d'entraînement de véhicules, banques de données contenant des informations concernant les moteurs d'aéronefs, leur fonctionnement, la réparation, la révision, l'entretien, la maintenance et la remise en état de moteurs, modules et pièces de moteurs pour aéronefs, applications informatiques pour appareils de navigation de véhicule, applications informatiques pour le contrôle de véhicules, logiciel d'applications informatiques, applications logicielles informatiques téléchargeables, logiciels de gestion de banques de données, applications informatiques pour téléphones mobiles et tablettes électroniques, programmes informatiques d'assistance à la création d'autres programmes informatiques, programmes informatiques de création de pages Web, programmes informatiques d'accès à un réseau informatique mondial et d'utilisation d'un réseau informatique mondial, logiciels de reconnaissance vocale, logiciels destinés à la création de documents, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments (pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique), appareils (pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images), supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques, mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs, logiciels, extincteurs, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction d'informations ou de données, programmes informatiques, logiciels téléchargeables à partir d'Internet, périphériques d'ordinateurs, appareils de communication et de traitement de données, appareils et instruments de téléphonie et de télécommunication, émetteurs et récepteurs de télécommunication, de radiodiffusion et de télédiffusion, boîtiers électroniques, numériques, informatiques (permettant de se connecter à un réseau de communication mondiale de type Internet, à des chaînes télévisées, radiophoniques, à des réseaux téléphoniques, à des réseaux de télécommunication), terminaux multimédia, dispositifs électroniques portables (pour la réception, le stockage et/ou la transmission sans fil de données et de messages), appareils électroniques numériques portables (à savoir ordinateurs portables, liseuses, tablettes électroniques et numériques portables), téléviseurs, câbles destinés à la connexion d'appareils de télécommunication, clés USB, cartes de télécommunication, cartes électroniques d'accès à un réseau local sans fil, notamment à courte distance ou à un réseau de radiocommunication, cartes pour jeux électroniques conçus pour être utilisés avec des téléphones ou des tablettes électroniques, cartes mémoire, cartes électroniques, cartes à puces, cartes pour le paiement à distance par terminaux téléphoniques ou d'ordinateurs, appareils et instruments de lecture optique, de cartes magnétiques, électroniques, à puces et d'informations codées, modems [y compris sans fil (wi-fi ou blue tooth)], décodeurs numériques, serveur informatique, programmes pour appareils de jeux vidéo, Cédéroms, et DVD-Rom contenant des programmes pour appareils de jeux vidéo, casques à écouteurs, télécommandes, télécommandes (de boîtiers électroniques, numériques, informatiques permettant de se connecter à un réseau de communication mondiale de type Internet, à des chaînes télévisées, radiophoniques, à des réseaux téléphoniques ou à des réseaux de télécommunication), commandes à distance pour le contrôle d'un ou plusieurs dispositifs électroniques, commande à distance pour la communication via un réseau global d'ordinateurs pour le transfert et le téléchargement d'informations sur un site Web, logiciels de jeux informatiques, appareils électroniques de réglage et de commande, appareils électroniques pour contrôle du fonctionnement de machines, appareils télécommandés pour contrôle du fonctionnement de machines, base de données (logiciel) comportant des codes pour la programmation de commandes à distance, casques de protection, lunettes de soleil et lunettes adaptées à la pratique d'un sport, visières et masques de protection, gilets de sauvetage, combinaisons, costumes, gants, gilets et tampons d'oreilles pour la plongée, pince-nez, pulsomètres et autres indicateurs électroniques de mesures portables, notamment au poignet, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, bicyclettes, cycles, vélos, tricycles, moteurs pour véhicules terrestres, moteurs électriques pour véhicules terrestres, mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres, mécanismes de transmission de véhicules terrestres, amortisseurs de suspensions pour véhicules, carrosseries, chaînes antidérapantes, châssis ou pare-chocs de véhicules, véhicules électriques, caravanes, tracteurs, vélomoteurs, cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles, poussettes, karts, vélos électriques, véhicules électriques et appareils de transport à deux, trois ou quatre roues, scooters électriques, golfettes, bicyclettes à moteur, aide à la mobilité et appareils de transport à roues motorisés, automobiles et personnels, trottinettes (véhicules), jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (non compris dans d'autres classes à savoir trottinettes, planches à voile ou pour le surf, skateboard, body boards, bobsleighs), décorations pour arbres de Noël, commandes pour consoles de jeu, arbres de Noël en matières synthétiques, appareils de culture physique ou de gymnastique, balles ou ballons de jeu, tables, queues ou billes de billard, jeux de cartes ou de table, patins à glace ou à roulettes, trottinettes (jouets), trottinettes électriques, smartboards (planches) électriques, planches à roulettes, bicyclettes fixes d'entraînement, raquettes, raquettes à neige, skis, fixation de ski, luges à neige pour le loisir, skis nautiques, planches de kitesurf, bâtons de marche nordique, rembourrages de protection (parties d'habillement de sport), protèges-coudes (articles de sport), protège-genoux (articles de sport), protège-tibias (articles de sport), roues de skate-board, maquettes (jouets), figurines (jouets), bottines-patins [combiné], véhicules (jouets), paires de rollers, équipement de remplacement (à savoir roues, roulettes, roulements à billes, plaques à boulonner, pièces pour assembler les roues et axes), sacs en cuir et en tissu adaptés au transport d'articles de sport permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans des grands magasins (à l'exception du transport), dans un catalogue général de marchandises ou un publipostage de vente par correspondance (à l'exception du transport), sur un site Web ou par la télévision, ou par toute autre forme de média électronique de télécommunications (à l'exception du transport) ; gestion de base de données commerciales ou publicitaires ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits pour d'autres entreprises) ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ; mise à disposition de savoir-faire commercial ; conseils en management ; services de développement de la communication (relations publiques) et de la mercatique interactive ; services de démarchage de clientèle notamment par publipostage, par voie de presse ou par téléphone ; agencement des vitrines ; enquête de satisfaction client ; services de gestion administrative de stocks ; services de promotion des ventes par un service de fidélisation de la clientèle au moyen de cartes de fidélités, carte de réductions ; organisation administrative de transport, livraison, distribution, tri, acheminement et entreposage de marchandises et colis ; informations statistiques ; agences d'import-export ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; sondage d'opinion ; promotion des ventes par le sponsoring d'événements culturels et sportifs.
Télécommunications ; communications téléphoniques, radio téléphoniques et radiophoniques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; radiotéléphonie mobile ; services téléphoniques et radio téléphoniques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission et de diffusion d'informations par voie téléphonique et télématique, télévisuelle et numérique ; transmission de messages et d'informations et messagerie par moyens électroniques, informatiques, téléphoniques télévisuelles, numériques et par le réseau Internet ; services de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électronique ; fourniture de temps d'accès à un serveur informatique ; informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; transmission et diffusion d'informations contenues dans des banques de données et d'images y compris par voie télévisuelle et numérique ; transmission d'informations par le réseau Internet ; télécommunications multimédia ; communications télévisuelles et télévisuelles numériques via un réseau téléphonique ; diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) ; diffusion de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet, expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique ; transmission par satellite ; services de télécommunication accessibles par codes d'accès ou par terminaux. Services de téléchargement de données numériques ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données et au réseau Internet ; services de fournisseurs de services d'application, à savoir téléchargement d'applications informatiques, téléchargement d'applications pour téléphones mobiles et tablettes électroniques, téléchargement de logiciels ; communications par le biais d'appareils de jeux vidéo ; diffusion et transmission de télévision interactive, jeux interactifs ; services de transfert (transmission) et téléchargement de codes pour la programmation de commandes à distance à partir d'une base de données informatiques ; agence de presse et d'informations (nouvelles) ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; agence de presse et d'informations (nouvelles) ; services de communication entre banques de données ; services d'interconnexion de banques de données (télécommunications) ; services de télécommunications pour obtenir des informations à partir de banques de données ; télécommunication via des plateformes et des portails sur l'Internet ; fourniture d'accès à des applications sur l'Internet ; transmission d'informations (service de télécommunication) contenues dans une banque de données et/ou sur un serveur via un accès Internet et/ou Intranet.