Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHIC
VOLT

Numéro de dépôt :
4510512
Date de dépôt :
21/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/12/2028
CHIC de VOLT

Présentation de la marque CHIC

Déposée par voie électronique le 21 décembre 2018 par VOLT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-02 du 11 janvier 2019.

Le déposant est VOLT domicilié(e) 50B rue Maurice Arnoux - 92120 - Montrouge - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Monsieur Philippe BOUTRON domicilié(e) 4-6 avenue d'Alsace - 92982 - Paris La Défense Cedex - France.

La marque CHIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4510512.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHIC arrivera à expiration en date du 21 décembre 2028.

VOLT a également déposé les autres marques suivantes : LOWER , URBAN REVO , MINIMULA , KIWANO


VOLT - 50B rue Maurice Arnoux - 92120 - Montrouge - France


FIDAL, Monsieur Philippe BOUTRON - 4-6 avenue d'Alsace - 92982 - Paris La Défense Cedex - France


Publication - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Enregistrement sans modification - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Services de publicité et informations d'affaires; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; gérance administrative de lieux d'exposition; travaux de bureau; services de diffusion d'information publicitaire par voie radiophonique, télévisée, électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet); services d'information commerciale par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou accès privé (Intranet); services de location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publicité par correspondance, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, Cédéroms gratuits) ; reproduction de documents publicitaires ; services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de mise à jour de documents publicitaires, de diffusion d'annonces publicitaires ; services d'établissement de plans média, à savoir établissement de documents synthétiques visant à décrire et planifier dans le temps les actions publicitaires sur un produit (support, cible, coût, durée), prévisions économiques ; aide à la direction des affaires ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide et assistance dans l'exploitation, l'organisation ou la direction d'une entreprise commerciale ou industrielle; organisation de campagnes publicitaires pour les filiales ou les franchisés du déposant; organisation de foires, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de démonstration de produits ; services de promotion des ventes pour des tiers ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; estimation en affaires commerciales ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; conseils commerciaux ; investigations pour affaires ; recherches pour affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultations professionnelles d'affaires ; études et recherches de marchés ; expertise en affaires ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; gestion de fichiers informatiques; services de vente au détail ou en ligne de batteries , batteries électriques pour véhicules électriques, Batteries électriques pour véhicules , batteries d'accumulateurs pour véhicules électriques , batteries rechargeables , fils de connexion , chargeurs , claviers , adaptateurs , lecteurs de cartes , casques d'écoute , boîtiers de batteries , moniteurs , câbles adaptateurs , éléments et parties constitutives de tous les produits précités , modules et pièces de moteurs pour véhicules , dispositifs de commutation de sécurité pour pannes de réseaux électriques , installations pour blocs d’alimentation, en particulier installations de batteries centrales , Dispositifs de navigation, de guidage, de traçage, de balisage et de cartographie, équipement audiovisuel et de technologie de l'information , appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord) ainsi que leur parties constitutives et leurs composantes , dispositifs de repérage GPS , compteurs de vitesse, instruments de mesure de cartes, compas gradués, commutateurs d'allumage, nécessaires mains libres pour téléphones, supports de téléphones mobiles pour tableaux de bord, Supports pour téléphones mobiles conçus pour être fixés sur des motocycles, Pièces et parties constitutives et accessoires de tous ces articles , Appareils de mobilité électriques , appareils de mobilité électriques individuels à une, deux, trois ou quatre roues , appareils de mobilité électriques individuels à une, deux, trois ou quatre roues autopropulsés , appareils de mobilité électriques individuels à une, deux, trois ou quatre roues dotés d'un système de stabilisation gyroscopique , appareils de mobilité électriques individuels à une, deux, trois ou quatre roues dotés d'un système d'aéroglisseur , karts, gyropodes, trottinettes électriques , trottinettes (véhicules) , véhicules télécommandés autres que jouets , pièces et parties constitutives pour véhicules , moteurs pour véhicules , moteurs électriques pour véhicules , amortisseurs de suspensions pour véhicules , carrosseries , chaînes antidérapantes , châssis ou pare-chocs de véhicules , cycles , cadres, béquilles, commande de freins , freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles , Leviers d'accouplement , Leviers de démarrage (kick starters) , manettes de changement de vitesse , décodeurs pour véhicules , pignons de véhicules , rétroviseurs de véhicules, dispositifs et équipements antivol, de sécurité et de sûreté pour véhicules, antivols , alarmes antivol et imitations d'alarmes, tous pour véhicules, coffres et sacoches pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, sacs conçus pour véhicules, coffres de rangement conçus pour être fixés sur des véhicules, pièces mécaniques et équipements pour véhicules , avertisseurs de marche arrière , trousses pour la réparation des chambres à air , pneus , bâches ajustées pour véhicules, housses de sièges de véhicules, mécanismes de propulsion pour véhicules , circuits hydrauliques , avertisseurs sonores pour véhicules à deux roues , coffres spéciaux pour véhicules à deux roues , disques de freins , enveloppes [pneumatique] ,pare-boue pour véhicules terrestres, vêtements et lunettes de protection, bandes, languettes et harnais réfléchissants, casques et vêtements, tous pour la protection contre les accidents ou les blessures, casques de protection, masques de protection contre les accidents ou le brouillard, lunettes de motocyclisme, lunettes de soleil, vêtements de protection, chaussures de protection, Bottes de protection, vestes de protection, vêtements blindés de protection, gants de protection, instruments pour l'enregistrement du kilométrage, , des véhicules et des appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, des produits de réparation et d’entretien des véhicules et des appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et des produits de réparation et d'entretien d'accessoires et de pièces détachées des produits précités ; prestation de conseils en matière d'exploitation de franchises ; prestations de conseils commerciaux en rapport avec l'établissement et l'exploitation de franchises ; fourniture d'assistance dans le domaine de la gestion d'affaires dans le cadre d'un contrat de franchise.