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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VOLT'EN
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HYPERSUN
Marque expirée - Marque en non vigueur

HYPERSUN
VOLT'EN S.A.S

Numéro de dépôt :
3561410
Date de dépôt :
06/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2018
HYPERSUN de VOLT\'EN

Présentation de la marque HYPERSUN

Déposée le 6 mars 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VOLT'EN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HYPERSUN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VOLT'EN domicilié(e) 0 Actipôle 85,85170 BELLEVILLE SUR VIE - 85170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 677 652 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Service Juridique GROUPE DUBREUIL domicilié(e) Actipôle 85, BP 42,85170 BELLEVILLE SUR VIE - 85170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYPERSUN est expirée depuis le 6 mars 2018.


VOLT'EN S.A.S - 0 Actipôle 85,85170 BELLEVILLE SUR VIE - 85170 - France - SIREN 501677652


Service Juridique GROUPE DUBREUIL - Actipôle 85, BP 42,85170 BELLEVILLE SUR VIE - 85170 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-33

Inscription le 8 août 2008 - retrait partiel n°478848 - Publication au BOPI 2008-08-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-36

Publication - Publication le 18 avr. 2008 au BOPI 2008-16

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction).