Accueil marques.expert
/
Marques déposées par VOLPON Frédéric
/
QUALIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALIT
VOLPON Frédéric

Numéro de dépôt :
1553159
Date de dépôt :
26/09/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/09/1999

Présentation de la marque QUALIT

Déposée le 26 septembre 1989 par VOLPON Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « QUALIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VOLPON Frédéric, domicilié(e) 10 rue Pasteur, 69190 Saint-Fons - France.

La marque QUALIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1553159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALIT est expirée depuis le 26 septembre 1999.


VOLPON Frédéric - 10 rue Pasteur, 69190 Saint-Fons - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-11

Meubles, sommiers, matelas, literie, couvertures de lits, draps

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).