Marque expirée - Marque en non vigueur

VSART
Volontariat et Soutien par l'Art Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
97704250
Date de dépôt :
14/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2017

Présentation de la marque VSART

Déposée le 14 novembre 1997 par l'association loi 1901 Volontariat et Soutien par l'Art auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VSART »

Le déposant est l'association loi 1901 Volontariat et Soutien par l'Art domicilié(e) Hôpital Sainte Périne, 11 rue Chardon-Lagache,75781 PARIS cedex 16 (dossier no 2352250) - 75781 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 849 326 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Volontariat et Soutien par l'Art (VSArt) domicilié(e) Hôpital Sainte Périne, 11 rue Chardon-Lagache,75781 PARIS Cedex 16 (dossier no 2352250) - 75781 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VSART est expirée depuis le 14 novembre 2017.

Volontariat et Soutien par l'Art a également déposé les autres marques suivantes : VOLONTARIAT ET SOUTIEN PAR L'ART


Volontariat et Soutien par l'Art Association Loi 1901 - Hôpital Sainte Périne, 11 rue Chardon-Lagache,75781 PARIS cedex 16 (dossier no 2352250) - 75781 - France - SIREN 353849326


Volontariat et Soutien par l'Art (VSArt) - Hôpital Sainte Périne, 11 rue Chardon-Lagache,75781 PARIS Cedex 16 (dossier no 2352250) - 75781 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-17

Inscription le 7 janvier 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°466414 - Publication au BOPI 2008-01-07

Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2007 n°2352250 - Publication au BOPI 2007-10-02

Publication - Publication le 19 déc. 1997 au BOPI 1997-51

Organisation de divertissements Organisation et conduite de conférences Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs Informations en matière de divertissements Informations en matière de récréation Organisation et conduite d'ateliers de formation Représentations théâtrales Réservations de places de spectacles Accompagnement au spectacle de personnes handicapées.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.