VOLODINA Elena NAGOLKINE Alexander BASSET Frédéric TAUVY Jean-Louis BILLIOTTE Jean-Marie
Numéro de dépôt :
99796415
Date de dépôt :
09/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/06/2019
Présentation de la marque PLASMERFILTRATION
Déposée le 9 juin 1999 par VOLODINA Elena, NAGOLKINE Alexander, BASSET Frédéric, TAUVY Jean-Louis, BILLIOTTE Jean-Marie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « PLASMERFILTRATION »
Les déposants sont VOLODINA Elena domicilié(e) 117330, Universitetsky prospekt, 21/1-65 - MOSCOU - Russie, NAGOLKINE Alexander domicilié(e) 123242, Kudrinskaya square, 1-431 - MOSCOU - Russie, BASSET Frédéric domicilié(e) 29 Ennismore Gardens - SW 7 1AJ LONDRES - Royaume-Uni, TAUVY Jean-Louis domicilié(e) 20 bis rue Victor Hugo - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France, BILLIOTTE Jean-Marie domicilié(e) 18 boulevard Maillot - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPRI domicilié(e) 33 rue de Naples - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TAUVY Jean-Louis - 20 bis rue Victor Hugo - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France
BILLIOTTE Jean-Marie - 18 boulevard Maillot - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France
CAPRI - 33 rue de Naples - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-47
Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29
Renouvellement sans limitation le 26 mai 2009 n°2408319 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-26
Pour des appareils électriques : appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires, vétérinaires et sanitaires, notamment des appareils de traitement de l'air, de stérilisation de l'air, des solides et des liquides et de purification de l'air ; tous types de systèmes permettant une augmentation de l'hygiène des milieux gazeux confinés à savoir dans les immeubles, dans les bureaux, dans les maisons, dans les industries, dans les lieux publics, dans les transports publics, dans les automobiles, dans les camions, dans les avions, dans les trains, dans les bateaux et solides notamment les ustensiles médicaux, le matériel de cuisine par destruction des micro-organismes et filtration des particules.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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