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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VOLNERSociété par action simplifiée
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CHARLES VOLNER, L'ART DE VOUS PLAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLES VOLNER, L'ART DE VOUS PLAIRE
VOLNER SAS Société par action simplifiée

Numéro de dépôt :
3319808
Date de dépôt :
18/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2014
CHARLES VOLNER, L\'ART DE VOUS PLAIRE de VOLNERSociété par action simplifiée

Présentation de la marque CHARLES VOLNER, L'ART DE VOUS PLAIRE

Déposée le 18 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VOLNERSociété par action simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARLES VOLNER, L'ART DE VOUS PLAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-48 du 26 novembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VOLNERSociété par action simplifiée domicilié(e) Rue Gustave Eiffel,77220 TOURNAN EN BRIE - 77220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 749 598 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 160 BIS rue du Temple,75003 PARIS - 75003 - France.

La marque CHARLES VOLNER, L'ART DE VOUS PLAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3319808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES VOLNER, L'ART DE VOUS PLAIRE est expirée depuis le 18 octobre 2014.


VOLNER SAS Société par action simplifiée - Rue Gustave Eiffel,77220 TOURNAN EN BRIE - 77220 - France - SIREN 414749598


Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 160 BIS rue du Temple,75003 PARIS - 75003 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-13

Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48

Boissons alcooliques à l'exception des bières.