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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VOLNER
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CHARLES VOLNER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHARLES VOLNER
VOLNER SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1286813
Date de dépôt :
16/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/2024

Présentation de la marque CHARLES VOLNER

Déposée le 16 octobre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VOLNER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARLES VOLNER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VOLNER domicilié(e) Rue Gustave Eiffel - 77220 - TOURNAN EN BRIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 749 598 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Wetzel & Goyard – W&G, M. Goyard Pascal domicilié(e) 10 bis avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque CHARLES VOLNER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1286813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHARLES VOLNER arrivera à expiration en date du 16 octobre 2024.

VOLNER a également déposé les autres marques suivantes : CHARLES VOLNER , LES MINIS CHARLES VOLNER


VOLNER SAS, Société par actions simplifiée - Rue Gustave Eiffel - 77220 - TOURNAN EN BRIE - France - SIREN 414749598


Wetzel & Goyard – W&G, M. Goyard Pascal - 10 bis avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2034562 - Publication au BOPI 1994-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-44

Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2004 n°2269508 - Publication au BOPI 2004-07-22

Inscription le 29 septembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°150443 - Publication au BOPI 1992-09-29

Inscription le 27 septembre 2004 - Changement d'adresse n°400184 - Publication au BOPI 2004-09-27

Inscription le 27 février 1996 - Changement d'adresse n°198395 - Publication au BOPI 1996-02-27

Inscription le 11 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246937 - Publication au BOPI 1997-12-11

Inscription le 23 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256923 - Publication au BOPI 1998-06-23

Inscription le 24 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°389416 - Publication au BOPI 2004-03-24

Inscription le 11 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246937 - Publication au BOPI 1997-12-11

Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2014 n°2569949 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-10-20

Vins, spiritueux et liqueurs.