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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VOLMA
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VOLMA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VOLMA
VOLMA, SAS

Numéro de dépôt :
4340038
Date de dépôt :
22/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/02/2027
VOLMA de VOLMA

Présentation de la marque VOLMA

Déposée par voie électronique le 22 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VOLMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VOLMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VOLMA domicilié(e) Route de Fouquières, CS 20004 - 62440 - HARNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 256 146 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS VOLMA, M. Guy SERRURE domicilié(e) Route de Fouquières, CS 20004 - 62440 - HARNES - France.

La marque VOLMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4340038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOLMA arrivera à expiration en date du 22 février 2027.

VOLMA a également déposé les autres marques suivantes : AKTOZ , volma , TrendyDéco , USIDECO , KALI – THERM , AKTOZCRYL , AKTOZSIL , THERMALUX , CLASSIDECO , AKTOZMAST


VOLMA, SAS - Route de Fouquières, CS 20004 - 62440 - HARNES - France - SIREN 383256146


SAS VOLMA, M. Guy SERRURE - Route de Fouquières, CS 20004 - 62440 - HARNES - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Barres de poussée métalliques pour portes ; Blocs-portes métalliques ; Boutons [poignées] en métal ; Éléments de fermeture métalliques pour portes ; Garnitures de portes métalliques ; Heurtoirs métalliques ; Judas métalliques pour portes [non grossissants] ; Panneaux de clôture en métal ; Panneaux de construction métalliques aux propriétés isolantes ; Panneaux de portes métalliques ; Panneaux de revêtement métalliques ; Panneaux métalliques ; Panneaux métalliques de clôture ; Poignées de portes en métal ; Portails en fer ; Portails métalliques ; Portes de garage métalliques ; Portes d'entrée métalliques ; Portes en aluminium ; Portes en aluminium pour habitations ; Portes extérieures en métal ; Portes métalliques ; Portes, portails, fenêtres et revêtements de fenêtre métalliques ; Profilés en aluminium ; Profilés métalliques pour portes ; Profils en aluminium extrudé ; Rails métalliques suspendus pour portes ; Tôles métalliques pour portes blindées ; Volets métalliques ;

Panneaux de clôture non métalliques ; Panneaux de construction en matières plastiques ; Panneaux de double vitrage non métalliques ; Panneaux de portes non métalliques ; Panneaux de verre ; Panneaux de verre pour la construction ; Panneaux en verre pour portes ; Panneaux non métalliques pour la construction ; Portails non métalliques ; Portes de garage non métalliques à usage domestique ; Portes en verre pour bâtiments ; Portes extérieures non métalliques ; Portes intérieures, non métalliques ; Portes non métalliques ; Portes vitrées ; Portes, portails, fenêtres et revêtements de fenêtre non métalliques ; Verre décoratif pour la construction ; Verre d'isolation thermique destiné à la construction ; Verre isolant ; Verre isolant pour la construction ; Verre sous forme de plaques destiné aux portes ; Vitres [verre de construction] ; Éléments de fenêtres en verre ; Volets de portes non métalliques ; Marquises [construction] non métalliques ; Volets non métalliques ; Volets en matériaux non métalliques ; Volets extérieurs non métalliques pour fenêtres ;

Verre décoratif ; Verre décoratif autre que pour la construction ; Plats en verre.