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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VOLMA
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VITROFUSION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITROFUSION
VOLMA SAS

Numéro de dépôt :
3269391
Date de dépôt :
23/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
23/01/2014
VITROFUSION de VOLMA

Présentation de la marque VITROFUSION

Déposée le 23 janvier 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VOLMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « VITROFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-09 du 27 février 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VOLMA domicilié(e) 4, Rue BALZAC, BP 441,59021 Lille Cedex - 59021 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 256 146 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VOLMA SAS M. Guy SERRURE domicilié(e) 4, rue BALZAC, BP 441,59021 Lille Cedex - 59021 - France.

La marque VITROFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3269391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITROFUSION est expirée depuis le 23 janvier 2014.

VOLMA a également déposé les autres marques suivantes : AKTOZ , volma , TrendyDéco , USIDECO , KALI – THERM , AKTOZCRYL , AKTOZSIL , THERMALUX , VOLMA , CLASSIDECO


VOLMA SAS - 4, Rue BALZAC, BP 441,59021 Lille Cedex - 59021 - France - SIREN 383256146


VOLMA SAS M. Guy SERRURE - 4, rue BALZAC, BP 441,59021 Lille Cedex - 59021 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-26

Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09

Portes et panneaux de portes non metalliques et métalliques. Matériaux de construction non métalliques. Vitraux. Verres mi-ouvrés.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.