Déposée le 21 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VOLMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « THERMIXEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-29 du 22 juillet 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VOLMA domicilié(e) 9 ROUTE DE FOUQUIERES, BP 04 - 62440 - HARNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 256 146 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VOLMA domicilié(e) 9 ROUTE DE FOUQUIERES, BP 04 - 62440 - HARNES - France.
La marque THERMIXEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3841525.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VOLMA, SAS - 9 ROUTE DE FOUQUIERES, BP 04 - 62440 - HARNES - France - SIREN 383256146
VOLMA - 9 ROUTE DE FOUQUIERES, BP 04 - 62440 - HARNES - France
Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29
Inscription le 5 mars 2012 - Retrait partiel n°570819 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-03-05
Enregistrement avec modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ; Portes, panneaux, ouvrants monoblocs métalliques ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ; Portes, panneaux, ouvrants monoblocs non métalliques ;
Portes, panneaux, ouvrants monoblocs en verre.
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