Déposée le 24 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VOLMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « MULTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-22 du 30 mai 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VOLMA domicilié(e) 9 route de fouquières, BP 04 - 62440 - HARNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 256 146 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS VOLMA, M. SERRURE Guy domicilié(e) 9 route de fouquières, BP 04 - 62440 - HARNES - France.
La marque MULTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4088605.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAS VOLMA, SAS - 9 route de fouquières, BP 04 - 62440 - HARNES - France - SIREN 383256146
SAS VOLMA, M. SERRURE Guy - 9 route de fouquières, BP 04 - 62440 - HARNES - France
Publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22
Enregistrement sans modification - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ; Panneaux métalliques, panneaux composés partiellement ou totalement de matière(s) métallique(s), panneaux isolants métalliques, panneaux de porte métalliques, portes métalliques, panneaux sandwich métalliques, panneaux de remplissage métalliques, panneaux décoratifs métalliques, panneaux métalliques sérigraphies, panneaux métalliques recouverts partiellement ou totalement de motifs, décors ou visuels imprimés, panneaux métalliques équipés partiellement de verre(s) ou vitrage(s) décoratif(s) sérigraphié(s), imprimé(s), sablé(s) ou comportant des pièce(s) de verre fusionnée(s) ;
Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; vitraux ; Panneaux non métalliques, panneaux composés partiellement ou totalement de matière(s) non métallique(s), panneaux isolants non métalliques, panneaux de porte non métalliques, portes non métalliques, panneaux sandwich non métalliques, panneaux de remplissage non métalliques, panneaux décoratifs non métalliques, panneaux non métalliques sérigraphiés, panneaux non métalliques recouverts partiellement ou totalement de motifs, décors ou visuels imprimés, panneaux non métalliques composés partiellement ou totalement de verre(s) ou vitrage(s) décoratif(s) sérigraphie(s), imprimé(s), sablé(s) ou comportant des pièce(s) de verre fusionnée(s).
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