Marque expirée - Marque en non vigueur

décofilm
VOLMA SAS, SAS

Numéro de dépôt :
3665716
Date de dépôt :
21/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2019
décofilm de VOLMA

Présentation de la marque décofilm

Déposée le 21 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VOLMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « décofilm »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VOLMA domicilié(e) 9 ROUTE DE FOUQUIERES - 62440 - HARNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 256 146 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VOLMA, SAS domicilié(e) 9 ROUTE DE FOUQUIERES - 62440 - HARNES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque décofilm est expirée depuis le 21 juillet 2019.

VOLMA a également déposé les autres marques suivantes : AKTOZ , volma , TrendyDéco , USIDECO , KALI – THERM , AKTOZCRYL , AKTOZSIL , THERMALUX , VOLMA , CLASSIDECO


VOLMA SAS, SAS - 9 ROUTE DE FOUQUIERES - 62440 - HARNES - France - SIREN 383256146


VOLMA, SAS - 9 ROUTE DE FOUQUIERES - 62440 - HARNES - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.