Déposée le 21 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VOLMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « décofilm »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VOLMA domicilié(e) 9 ROUTE DE FOUQUIERES - 62440 - HARNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 256 146 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VOLMA, SAS domicilié(e) 9 ROUTE DE FOUQUIERES - 62440 - HARNES - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VOLMA SAS, SAS - 9 ROUTE DE FOUQUIERES - 62440 - HARNES - France - SIREN 383256146
VOLMA, SAS - 9 ROUTE DE FOUQUIERES - 62440 - HARNES - France
Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35
Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.
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