Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARGLASSYS
Volma SAS

Numéro de dépôt :
3213616
Date de dépôt :
06/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
06/03/2013
ARGLASSYS de Volma

Présentation de la marque ARGLASSYS

Déposée le 6 mars 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Volma auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « ARGLASSYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-15 du 11 avril 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Volma domicilié(e) 4, rue Balzac,59021 Lille - CÉDEX - 59021 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 256 146 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VOLMA - SAS - Mr G. Serrure domicilié(e) 4, Rue Balzac , BP 441,59021 Lille - Cedex - 59021 - France.

La marque ARGLASSYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3213616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARGLASSYS est expirée depuis le 6 mars 2013.

Volma a également déposé les autres marques suivantes : AKTOZ , volma , TrendyDéco , USIDECO , KALI – THERM , AKTOZCRYL , AKTOZSIL , THERMALUX , VOLMA , CLASSIDECO


Volma SAS - 4, rue Balzac,59021 Lille - CÉDEX - 59021 - France - SIREN 383256146


VOLMA - SAS - Mr G. Serrure - 4, Rue Balzac , BP 441,59021 Lille - Cedex - 59021 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-32

Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15

– verre de construction. – verre isolant (construction). – vitraux. – glaces (miroirs).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.