Déposée le 19 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VOLMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AKTOZSIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-19 du 13 mai 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VOLMA domicilié(e) 9 ROUTE DE FOUQUIERES - 62440 - HARNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VOLMA domicilié(e) 9 ROUTE DE FOUQUIERES - 62440 - HARNES - France.
La marque AKTOZSIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3825045.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VOLMA, SAS - 9 ROUTE DE FOUQUIERES - 62440 - HARNES - France
VOLMA - 9 ROUTE DE FOUQUIERES - 62440 - HARNES - France
Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19
Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32
Inscription le 21 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°757348 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-21
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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