Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AKTOZSIL
VOLMA, SAS

Numéro de dépôt :
3825045
Date de dépôt :
19/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2021
AKTOZSIL de VOLMA

Présentation de la marque AKTOZSIL

Déposée le 19 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VOLMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AKTOZSIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VOLMA domicilié(e) 9 ROUTE DE FOUQUIERES - 62440 - HARNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VOLMA domicilié(e) 9 ROUTE DE FOUQUIERES - 62440 - HARNES - France.

La marque AKTOZSIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3825045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AKTOZSIL est expirée depuis le 19 avril 2021.

VOLMA a également déposé les autres marques suivantes : AKTOZ , volma , TrendyDéco , USIDECO , KALI – THERM , AKTOZCRYL , THERMALUX , VOLMA , CLASSIDECO , AKTOZMAST


VOLMA, SAS - 9 ROUTE DE FOUQUIERES - 62440 - HARNES - France


VOLMA - 9 ROUTE DE FOUQUIERES - 62440 - HARNES - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Inscription le 21 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°757348 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-21

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.