Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT DENIS VOLLEY BALL …
ASSOCIATION VOLLEY BALL CLUB de SAINT DENIS V B C de SAINT DENIS Asso loi 1901

Numéro de dépôt :
3249089
Date de dépôt :
30/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2013
SAINT DENIS VOLLEY BALL … de VOLLEY BALL CLUB de SAINT DENIS V B C de SAINT DENIS Asso loi 1901

Présentation de la marque SAINT DENIS VOLLEY BALL …

Déposée le 30 septembre 2003 par l'association loi 1901 VOLLEY BALL CLUB de SAINT DENIS V B C de SAINT DENIS Asso loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAINT DENIS VOLLEY BALL … » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 VOLLEY BALL CLUB de SAINT DENIS V B C de SAINT DENIS Asso loi 1901 domicilié(e) 6 Chemin BRASSENS, Lieu dit LA BRETAGNE,97490 SAINTE CLOTILDE - 97490 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MICHEL BONIN domicilié(e) 6 Chemin BRASSEMS, Lieu dit LA BRETAGNE,97490 SAINTE CLOTILDE - 97490 - France.

La marque SAINT DENIS VOLLEY BALL … a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3249089.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT DENIS VOLLEY BALL … est expirée depuis le 30 septembre 2013.


ASSOCIATION VOLLEY BALL CLUB de SAINT DENIS V B C de SAINT DENIS Asso loi 1901 - 6 Chemin BRASSENS, Lieu dit LA BRETAGNE,97490 SAINTE CLOTILDE - 97490 - France


Monsieur MICHEL BONIN - 6 Chemin BRASSEMS, Lieu dit LA BRETAGNE,97490 SAINTE CLOTILDE - 97490 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-15

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Education, Formation divertissement, activités sportives et culturelles, informations en matière de divertissement ou d'éducation, services de loisirs, organisation de concours (Education, divertissement). Publicité, diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Publication de textes publicitaire. Diffusion d'annonces publicitaires. Relation publiques. Vêtements, chaussures, chemises, Foulards, cravates, bonneteries, chaussettes, chaussures de sport ; Chaussures de Plage, maillots, tee-shirts – casquettes – survêtement. Shorts de sport.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.